Busnes

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32 documents pour Busnes

- Code de l'urbanisme
...-la-Buissière, Bully-les-Mines, Burbure, Busnes, Caffiers, Calais, Calonne-Ricouart, Calonne-sur-l...
- Codes
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière
... des ressources humaines, 20, rue de Busnes, 62350 Saint-Venant....
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 25 juillet 2002 (cas A.N., Pas-de-Calais (9ème circ.))
N., Pas-de-Calais (9ème circ.)

... par Mme Marie-France FACHAUX, demeurant à Busnes (Pas-de-Calais), enregistrée à la préfecture du...

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 25 juillet 2002 (cas A.N., Pas-de-Calais (9ème circ.))
N., Pas-de-Calais (9ème circ.) - Journal officiel du 4 août 2002, p. 13348 -

... par Mme Marie-France FACHAUX, demeurant à Busnes (Pas-de-Calais), enregistrée à la préfecture du...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Bourecq ; Bruay-la-Buissière ; Burbure ; Busnes ; Calonne-Ricouart ; Calonne-sur-la-Lys ; Camblain...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Bourecq ; Bruay-la-Buissière ; Burbure ; Busnes ; Calonne-Ricouart ; Calonne-sur-la-Lys ; Camblain...
- Décision n° 2002-2629/2684 du 25 juillet 2002
... par Mme Marie-France Fachaux, demeurant à Busnes (Pas-de-Calais), enregistrée à la préfecture du...
- Journal Officiel num. 181, 4 août 2002
- Décision
- Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
..., direction des ressources humaines, rue de Busnes, BP 30, 62350 Saint-Venant....
- Décret no 95-676 du 9 mai 1995 pris pour l'application de la loi no 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme
...-la-Buissière, Bully-les-Mines, Burbure, Busnes, Caffiers, Calais, Calonne-Ricouart, Calonne-s...
- Journal Officiel num. 109, 10 mai 1995
- Ministere du logement
- Décret
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Bourecq; Bruay-la-Buissière; Burbure; Busnes; Calonne-Ricouart; Calonne-sur-la-Lys; Camblain-Ch...

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