Bucquoy

• Arrêté du 17 avril 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... professionnelle Gérard Teffaud, Michel Bucquoy et Laurent Teffaud, notaires associés, à la rés...

• Journal Officiel num. 98, 25 avril 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 23 décembre 2003 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... professionnelle Gérard Teffaud et Michel Bucquoy, notaires associés, titulaire d'un office de nota...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 novembre 2000 (cas Cour d'appel de Paris, du 14 novembre 2000, 2000/02230)

...B.., né le 3 Décembre 1961 à Bucquoy (62) fils de A.. Eugène et de CATHELAIN Joanette,...

• Arrêté du 23 décembre 2003 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... professionnelle Gérard Teffaud et Michel Bucquoy, notaires associés, titulaire d'un office de nota...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Boisjean, Bréxent-Enocq, Brimeux, Bucquoy, Buire-le-Sec, Buneville, Camiers, Campagne-lès-H...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 21 novembre 2006 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)

... professionnelle Gérard Teffaud, Michel Bucquoy et Laurent Teffaud, notaires associés, à la rés...

• Journal Officiel num. 278, 1 décembre 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 2 août 2002 portant admission à la retraite (aviation civile)

...Pierre Bucquoy, ingénieur divisionnaire du contrôle de la navig...

• Journal Officiel num. 196, 23 août 2002
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté

• Arrêté du 29 juillet 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de Berck-sur-Mer, Boulogne-sur-Mer, Bucquoy (2), Caffiers, Neufchâtel-Hardelot, Saint-Etienne...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 8 janvier 1990 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Croisilles: Commune de Bucquoy. DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES. Ino...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 1990
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 15 décembre 1992 relatif à la frappe et à la mise en circulation d'une pièce commémorative de 5F et de deux pièces commémoratives de 100F

...Daniel Ponce et Gérard Bucquoy. A l'avers de la pièce de 5F figure un group...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 1992
• Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire
• Arrêté