Bucilly

• Arrêté du 5 avril 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bucilly, Buironfosse (1), Chaourse. Inondation et coulée ...

• Journal Officiel num. 85, 10 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; La Bouteille ; Braye-en-Thiérache ; Bucilly ; Buire ; Buironfosse ; Burelles ; La Capelle ; Ch...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 17 novembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Commune de Bucilly. Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvi...

• Journal Officiel num. 277, 30 novembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêtés du 15 février 1999 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

...-Martin-Rieux, Aubenton, Bouteille (La), Bucilly, Buire, Capelle (La), Clairfontaine, Effry, Eparcy...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêtés du 15 février 1999 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

...-Martin-Rieux, Aubenton, Bouteille (La), Bucilly, Buire, Capelle (La), Clairfontaine, Effry, Eparcy...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Brunehamel, Bruyères-et- Montbérault, Bucilly, Bucy-lès-Cerny, Bucy-lès-Pierrepont, Buironfoss...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (80); Emile-Hervé DUBOIS, maire de BUCILLY (02); Marcel LARRIEU, maire de CLASSUN (40); Andr�...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Arrêté du 29 mai 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bucilly, Montigny-Lengrain, Vincy-Reuil-et-Magny. Inon...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2009

...Bucilly. ? L'ancienne ferme de l'abbaye prémontrée de Bu...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2010
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Arrêté du 29 mai 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de boue du 5 janvier 2001 Communes de Bucilly, Montigny-Lengrain, Vincy-Reuil-et-Magny. Inondati...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté