buchy immobilier

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6 documents pour buchy immobilier

- Décision du 17 juillet 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile)
... civile hors classe, chef du pôle immobilier, pour les affaires relatives à la politique immob...Délégation est donnée à Mme Maryse De Buchy, ingénieure des ponts et chaussées, à l'effet d...
- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
... de l'état civil ; 6° Actions immobilières pétitoires et possessoires ; 7° Saisies immobili...[Rouen. Cantons de Bois-Guillaume, Boos, Buchy, Clères, Darnétal, Duclair, Grand-Couronne, Le G...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Décret du 15 novembre 1999 portant promotion et nomination
..., Eliane), responsable de gestion immobilière de proximité ; 22 ans d'activités professionnell... Mme Deconinck, née Buchy (Nicole, Marie), infirmière dans un centre régio...
- Journal Officiel num. 265, 16 novembre 1999
- Décret

- Décret du 15 novembre 1999 portant promotion et nomination
..., Eliane), responsable de gestion immobilière de proximité; 22 ans d'activités professionnelle...Mme Deconinck, née Buchy (Nicole, Marie), infirmière dans un centre régio...
- Journal Officiel num. 265, 16 novembre 1999
- Décret
- Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970
...Ensemble immobilier dit la Viguerie ou Hôtel du Viguier, rue Delzhens...Buchy. - Halles (anciennes): inscription par arrêté du...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
- Liste
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2005
... Ensemble immobilier du palais du Gouvernement, Carrière (place de la)... du 18 février 2005.Sainte-Croix-sur-Buchy. - Fortification médiévale du Grand-Besle : la f...