Brux

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18 documents pour Brux

- Décision du 2 juin 2008 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
...de Brux (Jean-Louis). M. Menestret (Pascal)....
- Arrêté du 5 janvier 2007 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
...Mlle Dahomé (Liza). M. De Brux (Guillaume). M. Declercq (Benjamin). M. Decultot (...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 10 janvier 2007, 04/1429)
...Monsieur Bernard X.. né le 16 Juin 1949 à BRUX (86). Madame Pierrette DE Y.. épouse X.. née le ...

- Décret du 12 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la route nationale 10 entre Couhé et Chaunay dans le département de la Vienne
...) sur les territoires des communes de Couhé, Brux et Chaunay;. Vu le dossier de l'enquête publique ...
- Arrêté du 3 janvier 2006 portant admission d'élèves titulaires de deuxième année dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes
...M.Appy (Jean). M.de Brux (Antoine). M.Pushparajalingam (Jegan). Candidats d...
- Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Availles-en-Châtellerault (1), Bonnes (1), Brux (1), Cenon-sur-Vienne (1), Chapelle-Viviers (1), L...
- Arrêté du 26 mai 2003 portant admission d'élèves titulaires de première année des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes
...M.De Brux (Guillaume).M l l eDégardin (Emilie). M.Deleplanq...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 18 février 1994 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 18 février 1994, 138898)
-03-04-01-01-02(1) Il n'appartient ni au préfet, lorsqu'il statue sur une demande de création d'officine par dérogation, ni au juge de l'excès de pouvoir lorsqu'il est saisi d'un recours formé contre une telle décision, de se fonder sur d'autres considérations que celles relatives aux besoins de la population, au sens des dispositions de l'avant dernier alinéa de l'article L.571 du code de la santé publique. -03-04-01-01-02(2) Commune de 900 habitants dont l'approvisionnement en médicaments peut être assuré sans difficultés spécifiques par une pharmacie distante de 4,5 km, sans que la commune puisse être regardée comme un centre d'approvisionnement pour les communes avoisinantes, dont les habitants peuvent facilement s'adresser à des pharmacies existantes. Illégalité de la créatio...

... communes de Vaux, Champagne Saint Hilaire, Brux et Champniers, limitrophes de celle de Romagne ég...
- Arrêté du 26 mai 2003 portant admission d'élèves titulaires de première année des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes
...M l l e. Dahomé (Liza). M. De Brux (Guillaume). M l l e. Dégardin (Emilie). M. Delep...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-le-Chantre (86037) ; Brion (86038) ; Brux (86039) ; Ceaux-en-Couhé (86043) ; Ceaux-en-Loudu...

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