Brunet

• Décret du 30 mars 2011 portant nomination d'un consul général de France à La Nouvelle-Orléans - M. Brunet (Jean-Claude)

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret du 13 novembre 2010 portant radiation (mines) - M. Brunet (Matthieu)

• Journal Officiel num. 266, 17 novembre 2010
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 20 avril 2010 portant création de sections internationales britanniques à l'école et au collège Henri Brunet de Caen (académie de Caen)

• Journal Officiel num. 106, 7 mai 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Décision du 9 octobre 2008 autorisant la société SOCIÉTÉ BRUNET à exercer la prestation de services postaux non réservés relatifs aux envois de correspondance

• Journal Officiel num. 290, 13 décembre 2008
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 février 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 16 février 2010, 09-11.586)

...'au 31 décembre 2006, la société Brunet dentelles, dont les cédants étaient indirect...

• Décret du 21 novembre 2007 portant nomination de la procureure générale près la cour d'appel de Nouméa - Mme Brunet-Furster (Annie)

• Journal Officiel num. 271, 22 novembre 2007
• Ministère de la justice
• Décret

• Décret du 19 novembre 2007 portant nomination et titularisation d'un professeur du Collège de France - M. Brunet (Michel)

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 2007
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

...Brunet (Philippe, Edouard), chef de cabinet d'un commissa...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 2 mai 1990 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 2 mai 1990, 37810, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-07-07-02 Par l'arrêté attaqué, le ministre de la jeunesse et des sports a muté M. C. dans l'intérêt du service du poste de responsable des secteurs d'animation sportive auprès de la direction départementale de la jeunesse et des sports d'Avignon au poste de professeur d'éducation physique et sportive au collège "Jean Brunet" à Avignon. Si cette mutation, eu égard au changement qu'elle impliquait dans la nature des fonctions exercées par l'intéressé, entraînait pour celui-ci une modification de sa situation, elle a été précédée de la consultation de la commission administrative paritaire compétente. Cette formalité s'est ainsi substituée à celle de la communication du dossier qui n'était donc pas nécessaire.

• Arrêté du 29 novembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... la société civile professionnelle Didier BRUNET, Jean-François RICHARD, Gérard LAMAGNERE et Gwen...

• Journal Officiel num. 283, 7 décembre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté