brumath france

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114 documents pour brumath france

- Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins
...Charolais France . Groupement d'intérêt économique (GIE) . 8, ru...1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath . Simmental française . 30 juin 2014 . Union bret...
- Arrêté du 28 janvier 2009 portant suppression d'une zone réglementée identifiée LF-R 1003 Brumath
...�e identifiée LF-R 1003 Brumath créée en France métropolitaine, à l'intérieur de la région d'i...
- Arrêté du 13 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins
...Charolais France . Groupement d'intérêt économique (GIE) . 8, ru...1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath . Simmental française . 30 juin 2014 . Union bret...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mars 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 14 mars 2008, 06/01600)
...- déclaré la société AIR FRANCE venant aux droits de la société AIR INTER entiè... autorisé par le juge des tutelles de Brumath selon ordonnance du 22 janvier 1996. Il importe p...
- Arrêté du 17 janvier 2008 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2007
... de coopératives agricoles « Simmental France ». 1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath. 10109. ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 mai 2006 (cas Conseil d'Etat, 4ème et 5ème sous-sections réunies, du 17 mai 2006, 277753, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-01-05-02 Une commune située dans la zone de chalandise d'un projet d'équipement commercial est recevable à intervenir au soutien d'une demande d'annulation de l'autorisation d'implantation. -02-01-05-03 Projet d'implantation d'un village de marques de plus de 20 000 m² de surface de vente en zone frontalière. La réalisation du projet se traduirait certes, dans la zone de chalandise, par des densités commerciales, notamment en grandes et moyennes surfaces spécialisées dans l'équipement de la personne ou dans la commercialisation d'articles de sport, supérieures aux moyennes nationale et départementale. Toutefois, le dynamisme démographique de la zone de chalandise est susceptible d'atténuer les conséquences négatives du projet autorisé sur l'équilibre existant antérieurement ...

... par son maire, la COMMUNE DE BRUMATH, représentée par son maire, la COMMUNE DE HOCHFE... d'une zone de chalandise étendue en France et en Allemagne et en croissance démographique, �...
- Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins
...Charolais France. . Groupement d'intérêt économique. . 8, rue de.... 1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath. . Simmental française . 1er juillet 2008 . 30 ju...
- Arrêté du 19 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 août 2008 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins
... Charolais France. Groupement d'intérêt économique (GI... 1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath. Simmental française. 30 ju...
- Arrêté du 19 septembre 2011 relatif à l'agrément des opérateurs de service universel de la distribution et de la mise en place de la semence des ruminants pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014
...1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, Boulay-Moselle, Ch�...Place d'Armes, 97232 Lamentin. Fort-de-France, Trinité, Marin, Saint-Pierre. Coopérative d'él...
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
... du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), parmi lesquels un représentant au titre ...Ressort des tribunaux d'instance de Brumath et Schiltigheim. . . Strasbourg. Ressort des t...

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