bruges hotel

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4 documents pour bruges hotel

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 17 septembre 2007, 03/003055)
...sis 55, Boulevard des Expositions 33525 BRUGES, . Représentée par la S.C.P. Annie TAILLARD et V...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... de LIGNEREUIL (62); Michel MATON, maire de BRUGES-CAPBIS-MIFAGET (64); Louis LACOUSTILLE, maire de G... de ROUVROY-SUR-SERRE (02); Jean MAITRE D'HOTEL,. maire de GIRONCOURT-SUR-VRAINE (88); Yanick-Clem...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
..., His, l'Isle-en-Dodon, Issus, Izaut-de-l'Hotel, Juzes, Juzet-d'Izaut, Labarthe-Inard, Labarthe-su... Le Bouscat, Branne, Brannens, Brouqueyran, Bruges, Budos, Cabanac-et-Villagrains, Cabara, Cadarsac, ...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (40) ; Georges ENCAUSSE, maire d'IZAUT-DE-L'HOTEL (31) ; Michel LEFAIT, député du Pas-de-Calais (8...-SUR-AJON (14) ; Xavier DE CANET, maire de BRUGES-CAPBIS-MIFAGET (64) ; Alain LACOMBE, maire de MIRA...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste