brosses a cheveux

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13 documents pour brosses a cheveux

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 9 janvier 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 9 janvier 2008, 07/00224)
..., boîtes à fards, boîte à savons, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles, b...
- Circulaire du 29 juillet 1992 relative au champ d'application du décret no 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture
...- pots;. - brosses à cheveux;. - éponges pour la toilette;. - bross...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 décembre 2010 (cas Cour d'appel de Lyon, 9 décembre 2010, 09/01332)
..., cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices; peignes et éponges; brosses (à l'e...

- Circulaire du 29 juillet 1992 relative au champ d'application du décret no 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture
... pour l'hygiène: - pots; - brosses à cheveux; - éponges pour la toilette; ...
- Arrêté fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
... divers du bois (y compris le bois de brosses). 4802.1. Fabrication en série de menuiseries de ...4442.1. Fabrication de filets de cheveux, filets de front. Fabrication à domicile de ruban...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 9 novembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 9 novembre 2007, 06/12690)
..., cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques. Produits h..., ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la ...
- Arrêté du 15 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2004 fixant la liste des produits et services soumis aux taxes affectées aux actions collectives de développement économique et technique de certains secteurs industriels
..., montures d'outils, de balais et de brosses, en bois ; blocs pour la fabrication de pipes ; em..., en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux ; Chapeaux en feutre, coiffures en tissu ou en mat...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 11 octobre 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 11 octobre 2006)
..., cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; préparations cosmétiques pour le b...brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la ...
- Avis relatif à l'application du décret n° 95-1081 du 3 octobre 1995 modifié relatif à la sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension
... destinés aux soins de la peau ou des cheveux. NF EN 60335-2-23(1996)et son amendementNote 2.1. ... présence d'eau ou à sec y compris les brosses motorisées à usage industriel et commercial. NF ...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 18 avril 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 18 avril 2008, 06/07402)
..., cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Appareils et instruments scientifiqu..., ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la ...

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