bronchite chronique

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45 documents pour bronchite chronique

- Décision du 21 février 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... rapidement de nombreuses douleurs, chroniques ou non ; produisent un effet sédatif sur les doul..., les bourdonnements d'oreille, les bronchites chroniques, le cancer du sein, (..) la coqueluche,...
- Arrêté du 19 juin 2011 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière
... : ? affections broncho-pulmonaires chroniques répondant aux critères de l'ALD 14 dont l'asthme... affection grippale, dont l'asthme, la bronchite chronique, les bronchiectasies, l'hyperréactivit�...
- Arrêté du 10 juin 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
... : ? affections broncho-pulmonaires chroniques répondant aux critères de l'ALD 14 (asthme et BP... une affection grippale, dont asthme, bronchite chronique, bronchiectasies, hyper réactivité bro...

- Décision du 27 octobre 2008 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
..., acouphènes, otites, asthme, bronchite chronique, emphysème, migraines, névralgies, sin...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 novembre 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 24 novembre 1966)
...'IL RELEVE ONT PU SIMPLEMENT AGGRAVER LA BRONCHITE CHRONIQUE DONT SOUFFRE GOURNAY, AGGRAVATION QUI NE...
- Décision du 22 mars 2011 interdisant en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
..., le rhume des foins, la rhinite et la bronchite, les infections, la névralgie, le syndrome de fattigue chronique et la léthargie, la jaunisse, les coupures » ; ?...
- Arrêté approuvant les termes des recommandations faites aux médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants.
... pulmonaires telles qu'asthme, bronchite chronique, tuberculose, sous réserve de tenir com...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision du 21 novembre 2008 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... insomnies, hypertension et hypotension, bronchite chronique, migraine et acné. » ? « Ioniseur Fra...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 23 octobre 2008, 07/00973)
... asbestose pulmonaire entraÃ®nant une bronchite chronique avec dyspnÃ©e d'effort modÃ©rÃ©e, ...
- Décision du 9 septembre 2005 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... certain nombre de maladies telles que bronchite, épilepsie, cancer, hypertension, otite, acidité... faire si vous souffrez de bronchite chronique » ; « Guérir » ; « Contribuer à vous sauver ...

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