Brognon

• Décret n° 2011-1917 du 21 décembre 2011 portant classement du parc naturel régional des Ardennes (région Champagne-Ardenne)

..., Bossus-lès-Rumigny, Bourg-Fidèle, Brognon, Cernion, Champlin, Charnois, Le Châtelet-sur-Sor...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 plateau ardennais (zone de protection spéciale)

..., Bosseval-et-Briancourt, Bourg-Fidèle, Brognon, La Chapelle, Charnois, Chilly, Chooz, Le Châtele...

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mars 2001 (cas Cour d'appel de Dijon, du 6 mars 2001, 00/01809)

... Jean DU PARC né le 07août 1946 à BROGNON 10, Rond Point de la Nation 21000 DIJON 2°- Maît...

• Décision n° 2009-1011 du 8 décembre 2009 autorisant la SARL SIRA (Société d'information radio autoroutière) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info sur les autoroutes A 5, A 6, A 19, A 26, A 31, A 36, A 39, A 40, A 404, A 42, A 46, A 71 et A 77

...21. 217. 38. A 31. Brognon. RD 28a. 21. 231. 38. A 31. Flagey-Echezeaux. PMV ...

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
• Décision

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Brieulles-sur-Bar ; Briquenay ; Brognon ; Bulson ; Buzancy ; Carignan ; Cernion ; Chagny ;...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

...-sur-Bar ; 08086 Briquenay ; 08087 Brognon ; 08088 Bulson ; 08089 Buzancy ; 08090 Carignan ; ...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Brieulles-sur-Bar ; Briquenay ; Brognon ; Bulson ; Buzancy ; Carignan ; Cernion ; Chagny ;...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 30 mars 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant les arrêtés des 9 janvier et 2 mars 2006

... (1), Blancey (1), Bligny-sur-Ouche (1), Brognon (1), Chorey-lès-Beaune (1), Créancey (1), Culêt...

• Journal Officiel num. 79, 2 avril 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2007-228 du 20 février 2007 fixant la liste des bassins d'emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination de ces bassins d'emploi

..., Brévilly, Brieulles-sur-Bar, Briquenay, Brognon, Bulson, Buzancy, Carignan, Cernion, Chagny, Chala...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

... Bourg-Fidèle, Boutancourt, Bouvellemont, Brognon, Cernion, Chagny, Chalandry-Elaire, Champigneul-su...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté