brioude immobilier

• Décret du 13 mai 2011 portant promotion et nomination

...), directeur général d'un groupe immobilier ; 35 ans d'activités professionnelles.Mme Niclot,...-Josephe), ancienne adjointe au maire de Brioude (Haute-Loire) ; 42 ans d'activités professionnell...

• Journal Officiel num. 113, 15 mai 2011
• Décret

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... général de l'agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ) et de l'établissement public... de BRIONNE ? établissement de BRIOUDE ? établissement de BRISSAC QUINCE ? établissemen...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 novembre 2006 (cas Cour d'appel de Riom, 14 novembre 2006, 06/0)

... Pierre X.., portant sur un ensemble immobilier à usage agricole, pour une somme de 42 685,72 €,... le Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de BRIOUDE d'une demande en restitution. Par jugement du 2 o...

• Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire

... de l'état civil ; 6° Actions immobilières pétitoires et possessoires ; 7° Saisies immobili...Haute-Loire. Le Puy-en-Velay. [Brioude. Cantons d'Auzon, Blesle, Brioude-Nord, Brioude-Su...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• CODE DES COMMUNES

... règlement du prix des acquisitions immobilières réalisées à l'amiable pour le compte des commun... : . . . : Brioude. : Batz-sur-Mer. ...

• Codes

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2004

...: les lots n° 1 et n° 2 de l'ensemble immobilier sis au lieudit Le Château (cad. AD 218, 219, 252,...Saint-Vaury. - Eglise Saint-Julien-de-Brioude et Saint-Vaury: l'église et son sol d'assiette (c...

• Journal Officiel num. 68, 22 mars 2005
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Arrêté du 1er février 1995 portant désignation des auditeurs de la 120e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Clermont-Ferrand (21 novembre 1994 - 12 janvier 1995)

...consultant en immobilier à Lyon (Rhône);. M. Choquet (Serge), commissaire... et de géographie au lycée La Fayette à Brioude, conseiller municipal à Chanteuges (Haute-Loire);...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 1995
• Premier ministre
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 novembre 2004 (cas Cour d'appel de Riom, du 18 novembre 2004, 03/2941)

... son préjudice le Tribunal d'Instance de BRIOUDE, lequel, par jugement en date du 13 novembre 2003,... retenir que le 2 octobre 2001, l'agent immobilier a fait visiter la maison dont la vente lui avait �...

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001

...Centr'Immobilier, 17 bis, place du Vieux-Pré, 28100 Dreux. Finist�...IMAJ'IN, 97, rue Brioude, 63500 Issoire. Les Rangers, 16, impasse des Boule...

• Journal Officiel num. 127, 2 juin 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Liste

• Décret du 25 mars 2005 portant promotion et nomination

... général de la Haute-Loire, maire de Brioude; 35 ans de services civils, militaires et de fonct...�nérale d'une fédération nationale immobilière; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et...

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 2005
• Décret