Brigueuil

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 septembre 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, Chambre civile 1, 15 septembre 2008, 07/01688)

...Monsieur Adrien X.. .. . 16420 BRIGUEUIL . Représenté par la S. C. P. DESPLANQUES-DEVAUCH...

• Décret du 9 mai 2000 abrogeant certaines dispositions du décret du 10 juillet 1978 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Poitiers-Limoges traversant les départements de la Vienne, de la Charente et de la Haute-Vienne

... de dégagement de la station de Brigueuil ainsi que les zones spéciales de dégagement entr...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Cybard) (16052) ; Brettes (16059) ; Brigueuil (16064) ; Brillac (16065) ; Brossac (16066) ; Cell...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 février 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 22 février 2008, 06/00638)

... Jeannot né le 10 octobre 1938 à BRIGUEUIL Fils de X.. Martial et de Y.. Marie De nationalit�...

• Arrêté du 29 novembre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Confolens-Sud:. Communes de Brigueuil, Brillac, Lesterps, Montrollet, Saint-Christophe,....

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté