brignoles 83170

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43 documents pour brignoles 83170

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Nîmes, 29 janvier 2008, 05/01543)
.... né le 11 Août 1946 à BRIGNOLES (83170). .. . 83000 TOULON . représenté par la S...
- Arrêté du 6 juin 2007 portant création d'un centre éducatif fermé à Brignoles
..., sis chemin Piégros-Sud, route du Val, 83170 Brignoles. Article 2. Le centre éducatif fermé d...
- Journal Officiel num. 150, 30 juin 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 janvier 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 29 janvier 2008, 99/03928)
.... né le 08 Août 1949 à BRIGNOLES (83170), demeurant ..83570 CARCES représenté par...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 février 2004 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, du 4 février 2004, 01/05397)
...né le 05 Juin 1943 à BRIGNOLES (83170), de nationalité française demeurant 3 Ru...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 février 2004 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, du 4 février 2004, 01/05397)
...né le 05 Juin 1943 à BRIGNOLES (83170), de nationalité française demeurant 3 Ru...
- Décision n° 2004-330 du 27 juillet 2004 portant reconduction de l'autorisation délivrée sur la SA NRJ pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ
...Zone de planification : Cuers-Brignoles. Fréquence : 96 MHz. Adresse du site : lieudit Soommet du juge, 83170 Brignoles. Altitude du site : 395 mètres. Altitud...
- Journal Officiel num. 187, 13 août 2004
- Décision
- Arrêté du 21 décembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
... et les communes des cantons de Brignoles, Saint-Maximin, Carcès, du SIVOM du Verdon et les...Siège social: rue Joseph-Monnier, 83170 Brignoles. Durée de la convention: quinze années...
- Arrêté du 6 juin 2007 portant création d'un centre éducatif fermé à Brignoles
..., sis chemin Piégros-Sud, route du Val, 83170 Brignoles. ARTICLE 2. Le centre éducatif fermé d...
- Journal Officiel num. 150, 30 juin 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 janvier 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre civile 1, 29 janvier 2008, 07/08968)
.... née le 23 Août 1951 à TOURVES (83170), . demeurant .. représentée par la SCP LATIL- P.... né le 11 Août 1946 à BRIGNOLES (83170), . demeurant .. Défaillant . Monsieur Jea...
- Arrêté du 5 octobre 1994 relatif à l'autorisation de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil
... est sis à Tourves, rue Ambroise-Croizat, 83170 Brignoles, représentée par Mme Canolle (Geneviè...

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