briennon loire

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12 documents pour briennon loire

- Arrêté du 12 juillet 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., né le 28 juillet 1896 à Angers (Maine-et-Loire), décédé le 18 décembre 1943 à Laura (Allemag... Ressort (Clothilde) le 8 mai 1910 à Briennon (Loire), décédée le 4 juin 1944 à Auschwitz (P...
- Journal Officiel num. 181, 7 août 2007
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2010-1033 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « B?uf de Charolles »
...Département de Saône-et-Loire. Amanzé, Ameugny, Anglure-sous-Dun, Antully, Anz... Ambierle, La Bénisson-Dieu, Boyer, Briennon, Chandon, Changy, Charlieu, Combre, Commelle-Verna...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 2ème chambre, 30 mai 2011, 10/056601)
..... . 42720 BRIENNON . représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à l... C.., née le 15 septembre 2008 à Roanne (Loire), reconnue par ses deux parents dans l'année de s...

- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...RÉGION PAYS DE LA LOIRE. Zone d'emploi du Choletais (98 communes). Andrez�...-Dieu ; Bourg-de-Thizy ; Boyer ; Briennon ; Bully ; Bussières ; Le Cergne ; Champoly ; Chan...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Région Pays de la LoireZone d'emploi du Choletais (99 communes). Andrezé ; A...-Dieu ; Bourg-de-Thizy ; Boyer ; Briennon ; Bully ; Bussières ; Le Cergne ; Champoly ; Chan...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Région Pays de la LoireZone d'emploi d'Angers (129 communes). Les Alleuds ; A...-Dieu ; Bourg-de-Thizy ; Boyer ; Briennon ; Bully ; Bussières ; Le Cergne ; Champoly ; Chan...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Région Pays de la LoireZone d'emploi du Choletais (99 communes). Andrezé ; A...-Dieu ; Bourg-de-Thizy ; Boyer ; Briennon ; Bully ; Bussières ; Le Cergne ; Champoly ; Chan...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Châtel; Batilly-en-Puisaye; Beaulieu-sur-Loire; Boismorand; Bonnée; Bonny-sur-Loire; Les Bordes;... Bénisson-Dieu; Bourg-de-Thizy; Boyer; Briennon; Bully; Bussières; Le Cergne; Champoly; Chandon; ...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Châtel ; Batilly-en-Puisaye ; Beaulieu-sur-Loire ; Boismorand ; Bonnée ; Bonny-sur-Loire ; Les Bor...-Dieu ; Bourg-de-Thizy ; Boyer ; Briennon ; Bully ; Bussières ; Le Cergne ; Champoly ; Chan...
- Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...DÉPARTEMENT DE LA LOIREInondation par ruissellement et coulée de bouedu 1er novembr... Balbigny (2), Bellegarde-en-Forez (1), Briennon, Bully (1), Civens (2), Cottance (2), Craintilleux...

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