briel

• Décret n° 2011-642 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chaource »

..., Bragelogne-Beauvoir, Bréviandes, Briel-sur-Barse, Buchères, Buxeuil, Celles-sur-Ource, C...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 février 1971 (cas Conseil d'Etat, 5 / 1 SSR, du 3 février 1971, 80237, mentionné aux tables du recueil Lebon)

SIEUR BRIEL AYANT ACQUITTE SUR SON PATRIMOINE LES FRAIS OCCASIONNES PAR L'HOSPITALISATION D'UN ENFANT QU'IL AVAIT ANTERIEUREMENT RECUEILLI ET DONT IL ASSURAIT L'ENTRETIEN : L 'ABSENCE DE LIEN DE DROIT ENTRE LUI ET L'ENFANT NE FAIT PAS OBSTACLE A CE QU'IL OBTIENNE LE REMBOURSEMENT DESDITS FRAIS, EXPOSES A RAISON DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES D'UNE VACCINATION ENGAGEANT LA RESPONSABILITE DE L'ETAT

• Décret portant classement du parc naturel régional de la Forêt d'Orient (Champagne-Ardenne)

...Canton de Bar-sur-Seine:. Briel-sur-Barse, Chauffour-lès-Bailly, Villemoyenne;. C...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2010-659 du 11 juin 2010 portant classement du parc naturel régional de la Forêt d'Orient (Champagne-Ardenne)

..., Bouranton, Bouy-Luxembourg, Brévonnes, Briel-sur-Barse, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château...

• Journal Officiel num. 137, 16 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 10 octobre 2008 portant délivrance du brevet national d'instructeur de secourisme

...M. Stéphane Briel (Saône-et-Loire). M. Emmanuel Chauveau (Eure-et-L...

• Journal Officiel num. 246, 21 octobre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mars 1992 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 17 mars 1992, 90-14.350)

• Arrêté du 27 août 2003 portant désignation du site Natura 2000 des lacs de la forêt d'Orient (zone de protection spéciale)

...: Amance, Blaincourt-sur-Aube, Brévonnes, Briel-sur-Barse, Champ-sur-Barse, Dienville, Dosches, G�...

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Braux ; Bréviandes ; Brévonnes ; Briel-sur-Barse ; Brienne-la-Vieille ; Brienne-le-Châte...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Briel-sur-Barse (1), Clérey (1), Cormost (1), Courteran...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Briel-sur-Barse (1), Clérey (1), Cormost (1), Courteran...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté