brie picardie

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93 documents pour brie picardie

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 décembre 2011 (cas Cour d'appel de Paris, 6 décembre 2011, 10/086617)
...CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE, venant aux droits de la CAISSE REGIONALE...
- Décret n° 2011-391 du 13 avril 2011 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises
... . 77266 Machault ; 77480 Valence-en-Brie. 93. Seine-Saint-Denis :. . 93030 Dugny. FR21. C...FR22. PICARDIE. 80. Somme :. . 80125 Boussicourt ; 80209 Contoi...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 avril 2008 (cas Cour d'appel de Basse-Terre, Chambre civile 2, 28 avril 2008, 05/01902)
...CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL-BRIE-PICARDIE. 500 rue Saint-Fuscien. 80000 AMIENS. rep...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 mars 2009 (cas Cour d'appel de BesanÃ§on, 11 mars 2009, 08/030801)
...CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE- VENANT AUX DROITS DU CREDIT AGRICOLE DE ...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 12 mars 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 12 mars 2008, 07/03340)
...261 . CREDIT AGRICOLE DE BRIE PICARDIE, anciennement Caisse du Crédit Agricole ...
- Décision n° 2009-386 du 9 juin 2009 autorisant la société TV Sud 77 à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Meaux (département de Seine-et-Marne)
...� picarde de développement, Crédit agricole Brie Picardie. 330. 3 300 ?. 12,00. Emmanuel Des Mouti...
- Journal Officiel num. 149, 30 juin 2009
- Décision
- Avis relatif à la liste des établissements habilités à exercer le service de tenue de compte-conservation en France (à l'exclusion des établissements relevant de l'article L. 518-1 du code monétaire et financier et des personnes morales émettrices mentionnées à l'article 6-2-2 du règlement général du Conseil des marchés financiers) arrêtée au 3...
...Caisse d'épargne et de prévoyance de Picardie. Caisse d'épargne et de prévoyance de Poitou-Cha... Caisse régionale de crédit agricole mutuel Brie-Picardie. Caisse régionale de crédit agricole mu...
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...BREST. ZONE NORD. BRETAGNE. 7. . PITD. BRIEC. ZONE NORD. BRETAGNE. 10. . PITD. BRUZ. ZONE NOR...VENIZEL. INDUSTRIEL. LAINIERE DE PICARDIE PÉRONNE. ZONE NORD . GOURNAY B. 6. SOMME . PERONN...
- Avis relatif à la liste des établissements habilités à exercer le service de tenue de compte-conservation en France (à l'exclusion des établissements relevant de l'article L. 518-1 du code monétaire et financier et des personnes morales émettrices mentionnées à l'article 6-2-2 du règlement général du Conseil des marchés financiers) arrêtée au 3...
...Caisse d'épargne et de prévoyance de Picardie. Caisse d'épargne et de prévoyance de Poitou-Cha... Caisse régionale de crédit agricole mutuel Brie-Picardie. Caisse régionale de crédit agricole mu...
- Arrêté du 20 novembre 2008 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2007
... ". 057 Brie boisée. 5 800. 4 000. ... 3 200. 22 PICARDIE (2). 02 - Aisne. 3 000. ...

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