briare pont canal

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8 documents pour briare pont canal

- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1999
... hydraulique et ses pièces d'eau (étang, canal, douves, bassins) et ses murs et grilles de clôtu...(no 21) et son aile en retour au sud (no 22); pont d'accès au sud (no 12); ancien auditoire (no 4); ... et point de jonction des trois canaux de Briare, d'Orléans et du Loing, situés à Buges; structu...
- Arrêté du 18 mars 2008 relatif aux chômages des canaux et rivières canalisées pour la période du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 (sauf les voies navigables transférées aux régions Bretagne, Pays de la Loire et Picardie)
...10 avril 2008. Navigation interrompue. Pont d'Essars. 106. 2 mars 2009. 3 mars 2009. Navigatio...Navigation interrompue. Canal de Briare, canal de Roanne à Digoin,canal du Centre et cana...
- Arrêté du 16 mars 2009 relatif aux chômages des canaux et rivières relevant de la compétence de l'Etat pour la période du 1er avril 2009 au 31 mars 2010
...OBSERVATIONS. Canal Dunkerque Escaut. Ecluse de Trith. 101. 10 juin 20009. 18 juin 2009. Navigation interrompue. Pont d'Essars. 106. 21 juin 2009. 22 juin 2009. Navigat...Navigation interrompue. Canal de Briare, canal de Roanne à Digoin,canal latéral à la Lo...

- Décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques
... situé ; 2° Lorsque le cours d'eau ou le canal est fréquenté par la navigation ou utilisé pour...III canalisée. Pont ferroviaire Strasbourg-Kehl. Confluence avec le Rh...Buges, jonction avec canal de Briare. Saint-Mammès, jonction avec la Seine. Canal entr...
- Décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques
... situé ; 2° Lorsque le cours d'eau ou le canal est fréquenté par la navigation ou utilisé pour...III canalisée. Pont ferroviaire Strasbourg-Kehl. Confluence avec le Rh...Buges, jonction avec canal de Briare. Saint-Mammès, jonction avec la Seine. Canal entr...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 20 . SAINT-VULBAS . 1 . D 1084 . D 1075 . PONT-D'AIN . D 1206 . BELLEGARDE-SUR-VALSERINE . 1 . D ...BOULAY-LES-BARRES . 45 . D 957 . D 952 . BRIARE . D 2007 . BRIARE . 45 . D 403 . Limite départeme...972 . N 1 . A1 ? échangeur canal Lamentin . LE LAMENTIN . D 10 . BASSE-POINTE . 972...
- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
...Chelles, Meaux, Val Maubuée. Melun . Pontault-Combault, Savigny-le-Temple. Seine-Saint-Denis. ...-à-l'Eau 2e canton, Petit-Bourg, Petit-Canal, Pointe-à-Pitre 1er canton, Pointe-à-Pitre 2e ca...Loiret. Montargis. [Gien. Cantons de Briare, Châtillon-sur-Loire, Gien, Ouzouer-sur-Loire et ...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Décret no 91-798 du 20 août 1991 pris en application de l'article 1er (7o) du décret no 91-796 du 20 août 1991 relatif au domaine confié à Voies navigables de France par l'article 124 de la loi de finances pour 1991
...Ain . La Chalaronne. Calvados . Le canal maritime de Caen à la mer. Charente-Maritime . Laa Charente, entre le pont de Tonnay et l'océan. La Seudre. Le canal maritim... jusqu'à sa confluence avec les canaux de Briare et du Loing. Manche . La Douves. La Taute. Le cana...