briare plan

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

25 documents pour briare plan

- Décret du 29 juin 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre radioélectrique de Briare-Châtillon-Aérodrome
... en date du 29 juin 1990, est approuvé le plan S.T.N.A. no 1001 du 23 juin 1987, annexé audit d�...
- Décret n° 2011-784 du 28 juin 2011 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly » et « Pouilly-sur-Loire »
... Beaulieu, Bonny-sur-Loire, Briare, Gien, Ousson-sur-Loire, Saint-Brisson-sur-Loire, ... 1° Modes de conduite : a) Densité de plantation. Les vignes présentent une densité minimale à l...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 11 mars 1992 (cas Cour administrative d'appel de Nantes, 1e chambre, du 11 mars 1992, 90NT00079, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03-03-02 Parcelles situées en zone NA du plan d'occupation des sols communal réservée à une urbanisation future pour des activités économiques et dans laquelle sont admises les opérations qui constituent une tranche s'intégrant dans un schéma d'organisation de l'ensemble de la zone et comportant la réalisation des équipements prévus. A défaut d'établissement d'un tel schéma d'organisation par l'autorité administrative compétente les parcelles ne sont pas constructibles et ne peuvent être classées en terrain à bâtir.

..., dont le siège est à Vaugereau, 45250 Briare, représentée par sa gérante en exercice, par Me...

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Crottin de Chavignol ou Chavignol'.
...Arrondissement de Montargis:. Canton de Briare: les communes de Bonny-sur-Loire, Faverelles, Ouss... et jusqu'à la date d'approbation du plan de contrôle ou du plan d'inspection ou au plus ta...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Reuilly », « Sancerre », « Quincy », « Coteaux du Giennois », « Menetou-Salon », « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly », « Pouilly-sur-Loire », « Jurançon », « Gaillac » et « Gaillac premières côtes »
... 1° Modes de conduite : a) Densité de plantation. Les vignes présentent une densité minimale à l... Beaulieu, Bonny-sur-Loire, Briare, Gien, Ousson-sur-Loire, Saint-Brisson, Thou. V. ?...
- Arrêté du 18 mars 2008 relatif aux chômages des canaux et rivières canalisées pour la période du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 (sauf les voies navigables transférées aux régions Bretagne, Pays de la Loire et Picardie)
... l'abaissement et la remontée du plan d'eau. ARTICLE 3. Dès la parution du présent arr...Navigation interrompue. Canal de Briare, canal de Roanne à Digoin,canal du Centre et cana...
- Arrêté portant réorganisation des services d'annonces des crues
... de cette mission, et de définir, aux plans local et national, l'organisation générale et le... de la Nièvre : : la Loire : Briare : : :--------------...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 16 mars 2009 relatif aux chômages des canaux et rivières relevant de la compétence de l'Etat pour la période du 1er avril 2009 au 31 mars 2010
... l'abaissement et la remontée du plan d'eau. ARTICLE 3. Dès la parution du présent arr...Navigation interrompue. Canal de Briare, canal de Roanne à Digoin,canal latéral à la Lo...
- Décret du 31 décembre 1993 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A 67 comprise entre Dordives et Cosne-Cours-sur-Loire et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Souppes-sur-Loing et Château-Landon (Seine-et-Marne), Dordives, Nargis, Corquilleroy, Pannes, ...
...-Vernisson, La Bussière, Gien-Arrabloy, Briare, Ouzouer-sur-Trézée, Bonny-sur-Loire (Loiret), N...
- Décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques
... procéder pour leur compte aux levés de plans des immeubles, à conduire les négociations préa...Buges, jonction avec canal de Briare. Saint-Mammès, jonction avec la Seine. Canal entr...

Page suivante