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Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Troisième Chambre Civile Nº 89-19491, 27 Mars 1991
Recurso nº CXCXAX1991X03X03X00100X000, Ponente Rejet.
... Sur le moyen unique: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 10 mai 1989), que la SNCF, maître de l'ouvrage, a conclu un marché pour la réalisation de divers travaux avec la société Briant et la société Jouglas, déclarée ensuite en ...
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Jurisprudence
Ct0094 - Cour d'appel de Lyon Nº 05/08102, 04 Octobre 2007
...REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS G: 05/08102 décision du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE-SUR- SAONE au fond du 13 octobre 2005 RG No2000/1075 Société JACQUES BRIANT C/ Société DAVID AUSTIN ROSES ...
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Jurisprudence
Ct0094 - Cour d'appel de Lyon Nº 2002/00964, 04 Février 2004
Recurso nº JAX2004X02XLYX0000000038
... Un échange de correspondances est intervenu entre l'huissier poursuivant, Maître BRIANT, et le notaire, tiers saisi, Maître GIDON, ce ...... A l'appui de leur appel, ils soutiennent: - que le procès-verbal de saisie-attribution est entaché de nullité car il a été délivré non par Maître BRIANT, huissier de justice en personne, mais par un ...
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Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Chambre Sociale Nº 98-40727, 30 Mai 2000
Recurso nº CXCXAX2000X05X05X00208X000, Ponente Cassation.
... réponde à celle de visiteuse médicale et que certaine dispose d'une carte professionnelle de visiteuse médicale; Briant qui soutenait que la société Pharmamédica, ...
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Jurisprudence
Ct0094 - Cour d'appel de Lyon Nº 2002/00964, 04 Février 2004
Recurso nº JAX2004X02XLYX0000000038
... Un échange de correspondances est intervenu entre l'huissier poursuivant, Maître BRIANT, et le notaire, tiers saisi, Maître GIDON, ce ...... A l'appui de leur appel, ils soutiennent: - que le procès-verbal de saisie-attribution est entaché de nullité car il a été délivré non par Maître BRIANT, huissier de justice en personne, mais par un ...
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Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Chambre Commerciale Nº 88-12042, 13 Novembre 1990
Recurso nº CXCXAX1990X11X04X00280X000, Ponente Cassation partielle sans renvoi.
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Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Chambre Sociale Nº 86-42410, 01 Mars 1989
Recurso nº CXCXAX1989X03X05X00159X000, Ponente Rejet .
...LIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS , au service de la société pépinières Jacques Briant a été comprise dans un licenciement collectif ...
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Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Chambre Commerciale Nº 94-16306, 04 Juin 1996
Recurso nº CXCXAX1996X06X04X00163X000, Ponente Rejet.
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Jurisprudence
Ct0094 Nº 07/290, 02 Octobre 2008
... représenté par Me Nicolas MILLION, avocat INTIMÉ représentée par la SELARL DE GRESLAN-BRIANT, avocats AUTRE INTERVENANT La SELARL X... ...... distraction au profit de la selarl de GRESLAN-BRIANT, avocat. L'intimée fait observer en premier ...
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Jurisprudence
Arrêt - Cour de cassation - Troisième Chambre Civile Nº 71-13541, 30 Janvier 1973
Recurso nº CXCXAX1973X01X03X00087X000, Ponente Rejet
...FAIRE PARTIE DE CE LOT "; , NOTAIRE, REDACTEUR DE L'ACTE DE VENTE BRIANT-CLERY DE VERIFIER SI CES MENTIONS ETAIENT ...
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