Briant

• Arrêté du 19 décembre 2011 relatif à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

...BRIANT (Jacques, Pierre) et M. PARTENSKY (Axel, Benoît, ...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 4 octobre 2007, 05/08102)

...RG No2000/1075. Société JACQUES BRIANT Sa. C/. Société DAVID AUSTIN ROSES LIMITED. Soci...

• Arrêté du 6 juin 2011 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne

...René Quatrefages. Cantal. M. Stéphane Briant, en remplacement de M. Jean-Claude Wachli. Haute-G...

• Journal Officiel num. 137, 15 juin 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 mars 1991 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 27 mars 1991, 89-19.491)

... de divers travaux avec la société Briant et la société Jouglas, déclarée ensuite en liq...

• Arrêté du 18 août 2011 portant nomination au conseil d'administration du régime de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

...Jean-Yves BRIANT, en remplacement de M. Gérard SACCO....

• Journal Officiel num. 206, 6 septembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 22 juin 2011 portant attribution du diplôme d'ingénieur SUPAERO de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2010

...M. Branlard (Emmanuel, Simon, Pierre). M. Briant (Marc, Jean). M. Brion (Nicolas, Yann). M. Bui-Ngu...

• Journal Officiel num. 161, 13 juillet 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 25 novembre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

...Gautier (Jean). M. Briant (Anthony), chargé de la sous-direction des étude...

• Journal Officiel num. 282, 5 décembre 2010
• Ministère de la ville
• Arrêté

• Décret du 25 février 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Briant de Laubriere (Benoit-Joseph, Marie, Michel, Louis)...

• Journal Officiel num. 50, 1 mars 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Arrêté du 20 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2007 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

...M. Pierre Briant, professeur titulaire de la chaire "théorie écon...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2007
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décision n° 2011-86 du 18 janvier 2011 autorisant la société Le Maine Télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Alençon

...6,13 %.  . Jean-Claude BRIANT :. 6,13 %.  . Régie SP PRODUCTION :. 4,60 %.  ....

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Décision