briancon 05

• Décret n° 2011-1320 du 18 octobre 2011 autorisant la cession de divers ensembles immobiliers domaniaux reconnus inutiles par le ministère de la défense et des anciens combattants, sis à Briançon (05)

• Journal Officiel num. 244, 20 octobre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 avril 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0092, du 5 avril 2006)

...Prononcé publiquement le MERCREDI 05 AVRIL 2006, par la 5ème chambre des appels correc... Marcel né le 08 Décembre 1961 à BRIANCON (05) Fils de Y.. Maurice et de CAPRIOLI Giacomina ...

• Décision n° 2011-1204 du 15 novembre 2011 autorisant la SAS Chérie FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM

... conseil, complétée par la décision n° 2011-05 du 11 janvier 2011 et modifiée par la décision n...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 janvier 1995 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 9 janvier 1995, 94-81.696)

• Décision n° 2011-1212 du 15 novembre 2011 autorisant la SAS RFM Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM

... conseil, complétée par la décision n° 2011-05 du 11 janvier 2011 et modifiée par la décision n...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1220 du 15 novembre 2011 portant extension de l'autorisation délivrée à l'association RCF Hautes-Alpes relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Alpes-Provence

... conseil, complétée par la décision n° 2011-05 du 11 janvier 2011 et modifiée par la décision n...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1207 du 15 novembre 2011 autorisant la SA LV & CO à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MFM Radio

... conseil, complétée par la décision n° 2011-05 du 11 janvier 2011 et modifiée par la décision n...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
• Décision

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...05 ? Haute-Alpes. Briançon, Gap, La Salle-les-Alpes...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... auprès de l'IA-DSDEN des Hautes Alpes (05) CAP départementale compétente pour le corps des... de BREUIL LE VERT ? établissement de BRIANCON ? établissement de BRIE CTE ROBERT ? établisseme...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 septembre 2006 (cas Cour d'appel de Grenoble, CT0059, du 27 septembre 2006)

..... 05100 BRIANCON Prévenu, non comparant, libre appelant R...