breuil le vert

• Arrêté du 11 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Breuil-le-Vert (1). Mouvements de terrain différentiels ...

• Journal Officiel num. 138, 14 juin 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 29 février 1908 (cas Tribunal des conflits, du 29 février 1908, 00624, publié au recueil Lebon)

-06 L'autorité judiciaire est-elle compétente pour connaître de l'action en dommages-intérêts intentée par un particulier contre un département, à raison d'un incendie causé par un aliéné, évadé d'un asile départemental, alors que l'assignation ne vise aucune faute personnelle commise par un agent de l'administration et se détachant de sa fonction, mais incrimine l'organisation et le fonctionnement d'un service public ? - Rés. nég.. -09-01 Lorsque le tribunal des conflits, délibérant en nombre pair hors de la présence du ministre de la Justice, se trouve partagé, les débats doivent être renvoyés à une séance ultérieure et entièrement recommencés sous la présidence du garde des Sceaux.

... entre le sieur X.., cultivateur à Breuil-le-Vert, d'une part, et le département de l'Oise,...

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...-Saint-Antoine, Brétigny-sur-Orge, Breuillet, Breux-Jouy, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Bures-s...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 14 août 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... d'Agnetz (1), Avrechy (1), Bacouël (1), Breuil-le-Vert (1), Cambronne-lès-Clermont (1), Catenoy ...

• Journal Officiel num. 191, 20 août 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-sur-Laize ; Bretteville-sur-Odon ; Le Breuil-en-Bessin ; Bréville ; Bricqueville ; Brouay ; Br... ; Brenouille ; Breuil-le-Sec ; Breuil-le-Vert ; Bulles ; Bury ; Cambronne-lès-Clermont ; Cateno...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Sautron, Thouaré-sur-Loire, Trignac, Vertou. 45 ? Loiret. Boigny-sur-Bionne, Chécy, Combleux...-Saint-Antoine, Brétigny-sur-Orge, Breuillet, Breux-Jouy, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Bures-s...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-sur-Laize; Bretteville-sur-Odon; Le Breuil-en-Bessin; Bréville; Bricqueville; Brouay; Brucou... Brégy; Brenouille; Breuil-le-Sec; Breuil-le-Vert; Bulles; Bury; Cambronne-lès-Clermont; Catenoy; C...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 5 juillet 1991 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

... de la distribution publique de Breuil-le-Sec sur le territoire des communes ci-aprè... de l'Oise: Breuil-le-Sec, Breuil-le-Vert....

• Journal Officiel num. 167, 19 juillet 1991
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Arrêté

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... de BRETEUIL ? établissement de BREUIL LE VERT ? établissement de BRIANCON ? établissem...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret

• Arrêté du 22 février 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 15 janvier 2007

... Commune de Breuil-le-Vert. DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉESMouveme...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2007
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté