Breteuil

• Arrêté du 22 juillet 2005 autorisant la SAS Parc éolien de Breteuil à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 184, 9 août 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 février 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, 14 février 2008, 06/5004)

...Monsieur Alain X.. . .. 27160 BRETEUIL SUR ITON . Madame Françoise Y.. épouse X.. . .. ...

• Décret du 9 mai 2000 abrogeant certaines dispositions du décret du 23 novembre 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Beauvais- Froissy-Breteuil, Bacouël-Coivrel et Andilly- Beaumont-sur-Oise traversant les départements...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. REGION PARIS. 7.  . PITD. BRETEUIL. ZONE NORD. REGION PARIS. 9.  . PITD. BUEIL. ZONE...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Loi sur les unités de mesure

... 1880, et qui est déposé au pavillon de Breteuil à Sèvres. L'unité de longueur, de laquelle sero...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 28 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2003 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002

... comme suit : Concernant la commune de Breteuil, à la place de : « Musée archéologique », lir...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 2 mars 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Bachibac

...Lycée Emilie de Breteuil, Montigny-le-Bretonneux. Rentrée scolaire 2010-20...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 février 2001 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 13 féier 2001, 97-18.315)

... courant, dont la société anonyme Breteuil Distribution s'était portée caution du rembourse...

• Arrêté du 24 novembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...'un office de notaire à la résidence de Breteuil-sur-Iton (Eure). Le retrait de Mme VERDONCK (Laure...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 23 décembre 2011 portant agrément des experts auxquels le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel

... ; RÉSEAU POSSIBLES PACA : 48, rue de Breteuil, 13006 Marseille, dans les domaines de la santé, ...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté