breteil 35

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination

..., Emile), né le 6 novembre 1897 à Combourg (35). Billon (Désiré, Marcel), né le 26 août 1897 ... (Joseph), né le 13 janvier 1897 à Breteil (35). Denhez (Adrien), né le 9 février 1899 à F...

• Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
• Décret

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 2 383. 35. 2 674. 2 639. 35... 208. 35040 Breteil. 2005. 3 502. 3 3...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêtés du 12 février 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... et de crédit, et notamment ses articles 34 et 35 ;. Vu les arrêtés du 5 septembre 2000 portant re... Communes de Breteil (2), Brie (3), Mordelles (4), Paimpont (4), Saint-...

• Journal Officiel num. 46, 23 février 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...35 - Ille-et-Vilaine. Acigné, Amanlis, Andouillé-N...-Montfort, Bréal-sous-Vitré, Brécé, Breteil, Brie, Brielles, Bruc-sur-Aff, Brulais (Les), Bruz...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

... Toutes les communes du département. 35 - Ille-et-Vilaine. Acigne, Amanlis, Andouille-Neu...-sous-Montfort, Breal-sous-Vitre, Brece, Breteil, Brie, Brielles, Broualan, Bruc-sur-Aff, Brulais (...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis