-
Doctrine
La Revue des Notaires - Num. 35, Mai 2008
Successions et libéralités Abandon d’usufruit Droits de mutation Immobilier Expulsion domiciliaire Quittance de loyer Impôt sur la fortune Impôt sur la fortune Quotient familial Délai de prescription Actualités de la profession Transfert de propriété
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 120-121, Octobre 2007
Etats-Unis : véto présidentiel sur la loi sur la couverture santé
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 120-121, Octobre 2007
Etats-Unis : proposition de réforme fiscale majeure - RDE 07462
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 110-111, Mai 2007
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 120-121, Octobre 2007
-
Doctrine
La Revue des Notaires - Num. 35, Mai 2008
La réforme du diplôme supérieur de notariat
I. - Enseignement II. - Stage III. - Contrôle des connaissances
-
Doctrine
La Brevetabilité des innovations biotechnologiques apppliquées à l'homme - (22 Mai 2006)
Marie-Catherine Chemtob-Concé - Docteur en droit de l’université Paris II (Panthéon-Assas), maître de conférences des universités UFR de médecine et pharmacie de Rouen université de Rouen
-
Doctrine
France Law Articles in English - (05 Avril 2009)
Law Of August 20, 2008: Working Time Refurbished
Mr Foulques De Rostolan - Gide Loyrette Nouel
-
Doctrine
La propriété intellectuelle en droit international et comparé - (02 Juillet 2007)
Les variantes procédurales de la délivrance des titres
Jean-Luc Piotraut - Docteur en droit, Université Paul Verlaine-Metz
Section I L'exigence de dépôt d'une demande Paragraphe I. - Les organismes receveurs du dépôt A. - Aux états-Unis B. - En Europe Paragraphe II. - La demande d'enregistrement A. - Les spécificités de la demande américaine de brevet 1. - Admission des demandes provisoires 2. - Indication du « best mode » 3. - Prestation de serment B. - Les déclarations relatives à l'usage des marques britanniques et américaines Section II L'examen administratif de la demande Paragraphe I. - Le système de l'exam...
Voir plus de référence à“breteil 35”
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 15,989 Résultats de la recherche “breteil 35”