brent

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50 documents pour brent

- Arrêté du 22 décembre 2011 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni à partir des réseaux publics de distribution de GDF Suez
...« m » = FOD?/t*0,01079 + FOL?/t*0,01568+ BRENT?/bl*0,06077 + TTF?/MWh*0,25887+ EURUSD*1,90944. o�...
- Arrêté du 22 décembre 2011 relatif aux taris réglementés de vente du gaz naturel à souscription de GDF Suez
...« m » = FOD?/t*0,01079 + FOL?/t*0,01568 +BRENT?/bl*0,06077 + TTF?/MWh*0,25887 + EURUSD*1,90944. o...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 mai 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 9 mai 2006)
...ET: LA S.A BRENT devenue CHEMETALL TRAITEMENT DE SURFACE dont le si...

- Arrêté du 28 juin 2011 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni à partir des réseaux publics de distribution de Sorégies
... » = FOD?/t*0,001 988 + FOL?/t*0,002 652 + BRENT?/bl*0,006 206 + EURUSD*0,131 07. où : « m » ...
- Arrêté relatif à la frappe et à la mise en circulation de pièces de collection de 20 Euros, de 10 Euros et de 1 1/2 Euros.
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 29 décembre 2010 relatif aux tarifs réglementés de vente de gaz naturel de Regiongaz
... « m » = FOD?/t*0,01988 + FOL?/t*0,02652+ BRENT?/bl*0,06206 + EURUSD*1,3107. où : « m » repr�...
- Délibération du 23 juin 2011 portant vérification de la conformité du barème proposé par GDF Suez au 1er juillet 2011 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 29 décembre 2010
... sur le fioul lourd, le fioul domestique, le brent, le gaz naturel et la parité $/?. La CRE a vérif...
- Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
- Délibération
- Délibération du 27 septembre 2011 portant vérification de la conformité du barème proposé par GDF Suez au 1er octobre 2011 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 29 décembre 2010
... sur le fioul lourd, le fioul domestique, le brent, le gaz naturel et la parité $/?. La CRE a vérif...
- Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2011
- Délibération
- Délibération du 24 mars 2011 portant vérification de la conformité du barème proposé par GDF Suez au 1er avril 2011 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 9 décembre 2010
...) du fioul lourd, du fioul domestique et du Brent prise en compte dans la formule respectivement de ...
- Journal Officiel num. 119, 22 mai 2011
- Délibération
- Décret n° 2010-1509 du 8 décembre 2010 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Commonwealth des Bahamas relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale (ensemble une annexe) signées à Nassau le 1er décembre 2009 et à Paris le 7 décembre 2009 (1)
...T. Brent SymonetteVice-premier ministre,ministre des affair...

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