breitenbach haut rhin

• Arrêté du 15 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 Hautes Vosges (zone spéciale de conservation)

... communes suivantes du département du Haut-Rhin : Le Bonhomme, Breitenbach-Haut-Rhin, Fellering, G...

• Journal Officiel num. 98, 27 avril 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Bilzheim, Bischwihr, Blodelsheim, Breitenbach-Haut-Rhin, Colmar, Dessenheim, Durrenentzen, Eguis...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 hautes Vosges, Haut-Rhin (zone de protection spéciale)

...-lès-Thann, Bourbach-le-Haut, Breitenbach-Haut-Rhin, Buhl, Dolleren, Fellering, Fréland, Ge...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2005
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 décembre 1989 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 13 décembre 1989, 108673, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-08-05-04-02 L'annulation de l'élection de M. M. et de Mme F. K., proclamée à l'issue du premier tour n'entraîne pas, par voie de conséquence, celle de l'élection au second tour de M. K. dès lors que le second tour a eu lieu pour l'attribution d'un nombre de sièges inférieur au nombre de sièges à pourvoir et, qu'en outre, aucun moyen n'est invoqué à l'encontre de ce second tour.

... BLAISE, demeurant à Sasselmatt, Breitenbach (68380) ; M. BLAISE demande que le Conseil d'Etat ... 12 mars 1989 dans la commune de Breitenbach (Haut-Rhin) ;. 2°) annule ces opérations électora...

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

.... « 31 ? Haute-Garonne . « Aucamville, Aussonne, Auzeville-Tolos.... « 67 ? Bas-Rhin . « Achenheim, Bischheim, Eckbolsheim, Geispolshe...« Bitschwiller-lès-Thann, Breitenbach-Haut-Rhin, Buhl, Buschwiller, Cernay, Colmar, Esch...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 hautes Vosges, Haut-Rhin (zone de protection spéciale)

...-lès-Thann, Bourbach-le-Haut, Breitenbach-Haut-Rhin, Buhl, Dolleren, Fellering, Fréland, Ge...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2005
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

... du Var (83) et le département des Hauts-de-Seine (92). A l'issue de la période probatoire...67 ? Bas-Rhin. Achenheim, Bischheim, Eckbolsheim, Geispolsheim,... Bitschwiller-lès-Thann, Breitenbach-Haut-Rhin, Buhl, Buschwiller, Cernay, Colmar, Esch...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décret portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine).

... des conseils généraux des départements du Haut-Rhin (en date du 27 octobre 1997), de la Haute-San...Canton de Munster. Breitenbach, Griesbach-au-Val, Günsbach, Hohrod, Luttenbach, ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 18 novembre 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...�, Caroline) le 11 février 1869 à Mulhouse (Haut-Rhin), décédée le 12 mars 1944 à Auschwitz (Po... (Alfred), né le 28 janvier 1913 à Breitenbach (Bas-Rhin), décédé le 5 janvier 1944 à Weimar-...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision n° 2009-201 du 3 mars 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Alsace

...?. ?. ?. Le Ban-de-la-Roche ? Bellefosse-le-Haut. 63V. 57V. 39V. ?. ?. ?. ?. Ranrupt ? Le Haut Ranr...47H. 60H. 63H. ?. ?. ?. ?. Breitenbach ? Salle des fêtes. 54H. 61H. 64H. ?. ?. ?. ?. Ste...?. 30V. 30V. ?. 36V. Strasbourg ? Port-du-Rhin. ?. ?. ?. 64V. 64V. ?. 35V. Sélestat ? Sandmatten...

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 2009
• Décision