Breitenbach

• Décision n° 2009-452 du 7 juillet 2009 relative aux fréquences attribuées à la société nationale de programme France 2

... de son programme dans les zones de Breitenbach, Dingy-Saint-Clair 3 et Frangy. Ces substitutions ...

• Journal Officiel num. 174, 30 juillet 2009
• Décision

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Bilzheim, Bischwihr, Blodelsheim, Breitenbach-Haut-Rhin, Colmar, Dessenheim, Durrenentzen, Eguis...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine).

...Canton de Munster. Breitenbach, Griesbach-au-Val, Günsbach, Hohrod, Luttenbach, ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 15 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 Hautes Vosges (zone spéciale de conservation)

...�partement du Haut-Rhin : Le Bonhomme, Breitenbach-Haut-Rhin, Fellering, Geishouse, Goldbach-Altenbac...

• Journal Officiel num. 98, 27 avril 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 décembre 1989 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 13 décembre 1989, 108673, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-08-05-04-02 L'annulation de l'élection de M. M. et de Mme F. K., proclamée à l'issue du premier tour n'entraîne pas, par voie de conséquence, celle de l'élection au second tour de M. K. dès lors que le second tour a eu lieu pour l'attribution d'un nombre de sièges inférieur au nombre de sièges à pourvoir et, qu'en outre, aucun moyen n'est invoqué à l'encontre de ce second tour.

... BLAISE, demeurant à Sasselmatt, Breitenbach (68380) ; M. BLAISE demande que le Conseil d'Etat ...

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 val de Villé et ried de la Schernetz (zone spéciale de conservation)

..., Blienschwiller, Breitenau, Breitenbach, Dambach-la-Ville, Dieffenthal, Epfig, Kogenheim, ...

• Journal Officiel num. 150, 1 juillet 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 18 novembre 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Alfred), né le 28 janvier 1913 à Breitenbach (Bas-Rhin), décédé le 5 janvier 1944 à Weimar-...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision n° 2009-201 du 3 mars 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Alsace

...47H. 60H. 63H. ?. ?. ?. ?. Breitenbach ? Salle des fêtes. 54H. 61H. 64H. ?. ?. ?. ?. Ste...

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 2009
• Décision

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Bouchti (Abdeslam). Breitenbach (Pascal). Brillet (Philippe). Bruneton (Hélène)....

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Arrêtés du 20 février 2001 relatifs à l'insaisissabilité de biens culturels

...-Unis d'Amérique (fondation Joseph-Breitenbach Trust de New York) sont insaisissables pendant la ...

• Journal Officiel num. 53, 3 mars 2001
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté