Brehal

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 16.  . PITD. BREHAL. ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 10.  . PITD. BRICQUE...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...MAINE-ET-LOIRE. 4 952. 50076. BREHAL. MANCHE. 586. 50137. COLOMBE. MANCHE. 468. 50163. ...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 octobre 1960 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, 6 octobre 1960)

... TRAVAUX SUR UNE MAISON A SAINT-MARTIN-DE-BREHAL, LES EPOUX BLUNIER ONT CONTESTE LE MONTANT DES REP...

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...BASSE-NORMANDIE. 16.  .  . PITD. BREHAL. ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 10.  .  . PITD. BRI...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix

... hospitalière, est vacant à l'EHPAD de BREHAL (Manche). Peuvent faire acte de candidature, les a...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Avis

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 30 décembre 2005 (cas Cour administrative d'appel de Nantes, Formation plénière, du 30 décembre 2005, 04NT00958, mentionné aux tables du recueil Lebon)

z44-01-002z54-01-01-01z Préfet refusant de donner suite à la demande d'une association tendant à ce que certains sites du département soient désignés zones spéciales de conservation, au sens de l'article L. 414-1 du code de l'environnement, en vue de leur inscription dans le réseau européen “Natura 2000”, pour l'application de la directive n° 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, dite directive “Habitats”. En refusant de procéder, pour ces sites, à la consultation des collectivités publiques prévue par l'article R. 214-18 du code rural, alors en vigueur, le préfet a fait obstacle au déroulement de la procédure devant aboutir, d'abord, à la transmission par ses services au ministre chargé de l'...

... celui du “littoral Ouest du Cotentin de Bréhal à Pirou” par exclusion, par le préfet de la Man...

• Délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 28 octobre 2010 portant proposition de modification des tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 16.  . PITD. BREHAL. ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 10.  . PITD. BRICQUE...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Délibération

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 4 mars 1988 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 4 mars 1988, 74999, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-02-01-01-02, 39-04-05, 47-04 Si les premiers juges ont déclaré à juste titre que les décisions du 1er juillet 1980 et du 2 décembre 1980 du directeur des affaires maritimes du Havre constituaient des refus de renouvellement de concessions ostréicoles accordées à M. B. sur des parcelles du domaine public maritime à Blainville-sur-Mer, il résulte des dispositions des articles 2 et 8 du décret du 21 décembre 1915 modifié en vigueur à la date de ces décisions que ces refus ne pouvaient lui être opposés alors que l'enquête qu'elles prévoient n'avait pas été effectuée.

...X.., demeurant à Brehal (50290), et tendant à ce que le Conseil d'Etat :....

• Arrêté du 3 mai 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Bréhal: Commune de Bricqueville-sur-Mer, Munévill...

• Journal Officiel num. 108, 7 mai 1995
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 octobre 2008 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...NORD. BASSE-NORMANDIE. 16.  . PITD. BREHAL. OUEST. NORD. BASSE-NORMANDIE. 10.  . PITD. BRICQ...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté