Brecy

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 avril 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 22 avril 2011, 10/00485)

..., avoués à la Cour assisté de Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES . André...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 février 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 7 février 2011, 09/015881)

..., avoués à la Cour assisté de Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES . Monsie...

• Arrêté du 23 avril 2003 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... Mme Lichterfeld (Sylvaine, Lucie), épouse Brecy, huissière de justice associée, membre de la soc...

• Journal Officiel num. 102, 2 mai 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 25 novembre 1988 (cas A.N., Aisne (5ème circ.))

N., Aisne (5ème circ.)

... les opérations de vote dans la commune de Brécy se sont effectuées, pour chaque tour de scrutin, ...

• Arrêté du 15 février 2008 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

...-Pierre Girod ; suppléante : Mme Rolande Brecy. Bretagne - Pays de la Loire : M. Yann Helary ; ...

• Journal Officiel num. 47, 24 février 2008
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 25 novembre 1988 (cas A.N., Aisne (5e circ.))

N., Aisne (5e circ.) - Journal officiel du 27 novembre 1988, p. 14789 -

... les opérations de vote dans la commune de Brécy se sont effectuées, pour chaque tour de scrutin, ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 juin 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, CHAMBRE CIVILE, 21 juin 2011, 11/00025)

...Représenté par Maître BRECY-TEYSSANTIER, avocat, . * * * . Madame X..a interje...

• Décret n° 2007-228 du 20 février 2007 fixant la liste des bassins d'emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination de ces bassins d'emploi

..., Bouvellemont, Bogny-sur-Meuse, Brécy-Brières, Brévilly, Brieulles-sur-Bar, Briquenay,...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 17 février 2004 portant attribution du diplôme d'études supérieures de gestion de l'Institut national des télécommunications

...Bouzenot (Julien), Boyer (Thomas), Mlle Brecy (Sandra), M. Breteaux (Lionel), Mlles Cahu (Elisab...

• Journal Officiel num. 72, 25 mars 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 27 janvier 2011, 10/00146)

..., avoués à la Cour, assisté de Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES . INTIME...