brebant paris

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10 documents pour brebant paris

- Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
...26 septembre 2002. - M. Faliu (Mathieu), Paris - Val-de-Seine. Février 2003. 24 février 2003. -...30 septembre 2005. - Mlle Brebant (Emilie), Lyon.30 septembre 2005. - M. Buldrini (J...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 mars 2008 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 mars 2008, 07/01237)
...42 avenue Montaigne . 75000 PARIS . Société OSECO PARTICIPATION anciennement déno... " (d' obtenir) l' attestation d' Andrée (Brebant) assistante commerciale de Jean- René Y.. ", de "...
- Arrêté du 10 décembre 2001 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (1re liste)
... Mme Colette Parisot, épouse Vauthier ;. M. Alain Derché. Ass... Mme Rolande Brebant, épouse Vally. Tribunal pour enfants de Poitiers....
- Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2001
- Ministère de la justice
- Arrêté

- Arrêté du 10 décembre 2001 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (1re liste)
...'Epinal Assesseurs titulaires: Mme Colette Parisot, épouse Vauthier; M. Alain Derché. Assesseures s... Couraud, épouse Tardy; Mme Rolande Brebant, épouse Vally. Tribunal pour enfants de Poitiers ...
- Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2001
- Ministère de la justice
- Arrêté
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (62); Daniel LACROIX, conseiller de Paris (75);. Christian ANDRE de la FRESNAYE, maire de CO... Jacques ROY, maire d'IGORNAY (71); Pierre BREBANT, maire de SAINTE-GEMME (51); Roger BOUDAILLE, mair...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Décret du 19 octobre 1994 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve
... Brebant (Thierry, Philippe, Roger). Pour prendre rang du 1... Fraction de contingent 1987/10 A. Paris (Thierry, Norbert). Pour prendre rang du 1er juill...
- Décret du 19 octobre 1994 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve
...Brebant (Thierry, Philippe, Roger). Pour prendre rang du 1...Paris (Thierry, Norbert). Pour prendre rang du 1er juill...
- Décret du 6 mars 1996 portant concession de la médaille militaire
...Brebant (Jean, René), adjudant; 26 ans de services. Bredy.... Paris (Roger, Jean), adjudant-chef, matériel; 28 ans de...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
..., conseiller régional (87); Patrick PARISEL, maire de CHOISEUL (52); Serge MARTINEZ, conseille... GUILLON, maire de PEYRUS (26); Pierre BREBANT, maire de SAINTE-GEMME (51); Daniel ALLARD, maire ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
..., conseiller régional (87) ; Patrick PARISEL, maire de CHOISEUL (52) ; Serge MARTINEZ, conseill...�ne GUILLON, maire de PEYRUS (26) ; Pierre BREBANT, maire de SAINTE-GEMME (51) ; Daniel ALLARD, maire...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste