Braux

• Arrêté du 1er mars 2011 fixant pour l'année 2011 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l'article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004

• Journal Officiel num. 51, 2 mars 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 11 mai 2011 fixant les listes d'admission aux concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au titre de l'année 2011

...Parodontologie. M. Julien Braux. M. Thomas Dufour. Mme Kerstin Gritsch. Mme Corinn...

• Journal Officiel num. 119, 22 mai 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

• Journal Officiel num. 50, 1 mars 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Huile essentielle de lavande de Haute-Provence'

..., Bellafaire, Beynes, Blégiers, Blieux, Braux, LeBrusquet, LeCaire, Castellane, LeCastellard-Mel...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 27 février 2010 fixant pour l'année 2010 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l'article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Décret n° 2011-588 du 25 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence »

..., Bellafaire, Beynes, Blégiers, Blieux, Braux, Le Brusquet, Le Caire, Castellane, Le Castellard-...

• Journal Officiel num. 123, 27 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision du 21 février 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

• Journal Officiel num. 125, 29 mai 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision

• Arrêté du 28 juin 2010 portant nomination à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées

• Journal Officiel num. 154, 6 juillet 2010
• Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 27 février 2009 fixant pour l'année 2009 les ressources d'assurance maladie des établissements de santé exerçant une activité de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Décision du 15 mars 2010 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

• Journal Officiel num. 97, 25 avril 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Décision