Brassy

• Arrêté du 2 novembre 2011 autorisant la SASU Ferme éolienne du chemin de l'Ormelet à exploiter une installation de production d'électricité

... des communes de Courcelles-sous-Thoix, de Brassy, de Sentelie et de Thoix (département de la Somme...

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Bouzincourt ; Bovelles ; Boves ; Braches ; Brassy ; Bray-sur-Somme ; Breilly ; Bresle ; Brévillers ...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 mai 1978 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 23 mai 1978, 77-91.510)

... QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE BRASSY A OUVERT LE DIMANCHE 23 NOVEMBRE 1975 A TOLLEVAST ...

• Décret portant classement du parc naturel régional du Morvan (Bourgogne)

...Canton de Lormes:. Bazoches, Brassy, Chalaux, Dun-les-Places, Lormes, Marigny-l'Eglise...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-623 du 27 juin 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Morvan (région Bourgogne)

...-en-Morvan, Arleuf, Bazoches, Blismes, Brassy, Cervon, Chalaux, Château-Chinon - campagne, Châ...

• Journal Officiel num. 151, 29 juin 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 27 avril 2010 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Belmonte (Willy, David, Edgard). Brassy (Stéphanie, Séverine). Razafimahefa (Jerry, Mika...

• Journal Officiel num. 103, 4 mai 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décision du 1er avril 2004 portant inscription sur la liste des sous-officiers de carrière ou sous contrat de la gendarmerie et des aspirants et officiers sous contrat de la gendarmerie déclarés admissibles au concours d'admission dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale

...Boutin (Emmanuel, Thierry, André). Brassy (Stéphanie, Séverine). Callarec (Jean-Yves). Ch�...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2004
• Ministère de la défense
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 mars 2008 (cas Cour d'appel de Dijon, 28 mars 2008, 07/00986)

..., épouse B.. . née le 20 Avril 1932 à BRASSY (58) demeurant: .. représentée par Me Philippe G...

• Décision du 23 avril 2004 portant inscription sur la liste des sous-officiers de carrière ou sous contrat de la gendarmerie et aux aspirants et officiers sous contrat de la gendarmerie déclarés admis au concours d'admission dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale

...Boutin (Emmanuel, Thierry, André). Brassy (Stéphanie, Séverine). Montagut (Stéphanie). Th...

• Journal Officiel num. 121, 26 mai 2004
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 17 juin 2003 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2002 pris en application du décret n° 2001-535 du 21 juin 2001 relatif à l'agriculture de montagne et des autres zones défavorisées, fixant les conditions d'attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels permanents et modifiant le code rural

... ; Dans la Nièvre : Alligny-en-Morvan, Brassy, Chalaux, Dun-les-Places, Gouloux, Marigny-l'Eglis...

• Journal Officiel num. 153, 4 juillet 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté