Brasles

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11 documents pour Brasles

- Arrêté du 21 décembre 2010 portant désignation du site Natura 2000 domaine de Verdilly (zone spéciale de conservation)
... suivantes du département de l'Aisne : Brasles, Epieds, Gland, Mont-Saint-Père, Verdilly. ARTICL...
- Arrêté du 10 novembre 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Brasles, Condé-en-Brie (1), Nesles-la-Montagne (1). DÉPA...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 février 2002 (cas Conseil d'Etat, 2 / 1 SSR, du 11 février 2002, 235093, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-08-02, 54-04-03-01 Il résulte des dispositions combinées de l'article R. 773-1 du code de justice administrative et des articles R. 119 et R. 120 du code électoral que, par dérogation aux prescriptions de l'article R. 611-1 du code de justice administrative, le tribunal administratif n'est pas tenu d'ordonner la communication des mémoires en défense des conseillers municipaux dont l'élection est contestée à l'auteur de la protestation dirigée contre cette élection. Il en découle que la circonstance que l'auteur de la protestation n'aurait pas été en mesure de répondre au mémoire en défense qui lui a été, en fait, communiqué n'est pas de nature à entacher d'irrégularité la procédure à l'issue de laquelle le jugement a été rendu. -06-02 Partie, dûment informée de la date de l'audie...

... conseillers municipaux de la commune de Brasles (Aisne) ;. 2°) d'annuler lesdites opérations...

- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Beautor, Belleu, Bichancourt, Blesmes, Brasles, Bucy-le-Long, Buire, Chambry, Charmes, Château-T...
- Décret no 96-395 du 13 mai 1996 portant approbation de la modification du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Château-Thierry rendue nécessaire pour la réalisation de la liaison ferroviaire à grande vitesse dite T.G.V.-Est européen, entre Paris et Strasbourg
... des conseils municipaux de Brasles du 19 décembre 1995, Château-Thierry du 11 déce...
- Décret no 96-395 du 13 mai 1996 portant approbation de la modification du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Château-Thierry rendue nécessaire pour la réalisation de la liaison ferroviaire à grande vitesse dite T.G.V.-Est européen, entre Paris et Strasbourg
... des conseils municipaux de Brasles du 19 décembre 1995, Château-Thierry du 11 d...
- Arrêté du 4 juillet 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Blesmes, Brasles, Château-Thierry, Chierry, Epieds,. Essômes-sur-...
- Arrêté du 4 juillet 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...-Thierry : Communes de Blesmes, Brasles, Château-Thierry, Chierry, Epieds, Essômes-s...
- Journal Officiel num. 165, 17 juillet 1996
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 25 octobre 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton de Château-Thierry: Communes de Brasles, Château-Thierry, Essômes-sur-Marne, Etampes-sur...
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Beautor, Belleu, Bichancourt, Blesmes, Brasles, Bucy-le-Long, Buire, Chambry, Charmes, Château-T...

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