branne gironde

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55 documents pour branne gironde

- Arrêté du 28 juillet 2010 approuvant des modifications apportées au titre et aux statuts d'une fondation reconnue d'utilité publique
... cantonal Dubois », dont le siège est à Branne (Gironde), qui s'intitulera désormais « Fondatio...
- Arrêté du 24 juillet 2009 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
... huissière de justice à la résidence de Branne (Gironde), en remplacement de M. FORSANS (Jean-Mic...
- Arrêtés du 19 janvier 1995 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
..., Robert), notaire à la résidence de Branne (Gironde), est acceptée. La société Robert Dutr...
- Journal Officiel num. 26, 31 janvier 1995
- Ministère de la justice
- Arrêté

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 avril 1975 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 16 avril 1975, 90989, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-07-02-01 Tribunal administratif ayant expédié son jugement dans une enveloppe envoyée par voie recommandée avec accusé de réception. Cette enveloppe, qui contenait les nom, prénom et adresse mentionnés dans la demande adressée au Tribunal, a été, après présentation à cette adresse, retournée à l'expéditeur avec la mention "inconnue sous ce prénom". Une telle présentation valait notification dès lors que l'intéressé n'avait ni rectifié l'erreur de prénom contenue dans sa demande, ni le cas échant, avisé le tribunal d'une nouvelle adresse.

..., DEMEURANT RESPECTIVEMENT A SAINT-AUBIN DE BRANNE GIRONDE ET A FRONTENAC GIRONDE , LADITE REQUETE...
- Arrêtés du 19 janvier 1995 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
..., Robert), notaire à la résidence de Branne (Gironde), est acceptée. La société Robert...
- Journal Officiel num. 26, 31 janvier 1995
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêtés du 10 février 1997 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)
...), ancien notaire à la résidence de Branne (Gironde)....
- Journal Officiel num. 41, 18 février 1997
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêtés du 4 octobre 1995 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
... d'un office notarial à la résidence de Branne (Gironde), est accepté; La raison social...
- Journal Officiel num. 239, 13 octobre 1995
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...CHARENTE-MARITIME. 17015. ARCES. LA GIRONDE. CHARENTE-MARITIME. 17018. ARDILLIERES. MARAIS D'Y...VALLEE DE LA DORDOGNE. GIRONDE. 33071. BRANNE. VALLEE DE LA DORDOGNE. GIRONDE. 33078. CABARA. VA...
- Arrêtés du 4 octobre 1995 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
... d'un office notarial à la résidence de Branne (Gironde), est accepté;. La raison sociale de la ...
- Journal Officiel num. 239, 13 octobre 1995
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 21 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... est regroupée sur celle de Créon (Gironde). Article 2. La trésorerie de Saint-Symphorien es...Article 3. La trésorerie de Branne est regroupée sur celle de Rauzan (Gironde). Arti...

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