brandenburg

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

65 documents pour brandenburg

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 juin 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, 11 juin 1965)
... A DECLARE LE MILITAIRE AMERICAIN BRANDENBURG RESPONSABLE DANS LA PROPORTION DE DEUX TIERS DE L'...
- Arrêté du 16 mai 2005 portant admission à la retraite (conservateurs généraux du patrimoine)
...Alain Erlande-Brandenburg, conservateur général du patrimoine, est radié ...
- Arrêté du 20 décembre 2005 portant nomination au conseil artistique des musées nationaux
...Alain Erlande-Brandenburg....

- Arrêté du 20 mars 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), décédé le 5 décembre 1942 à Brandenburg (Allemagne). Meyer (Albert), né le 31 juillet 191...
- Journal Officiel num. 78, 2 avril 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 17 mars 1994 portant délégation de signature
...Alain Erlande-Brandenburg, directeur des Archives de France, à l'effet de s...
- Arrêté du 15 mars 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), décédé le 26 février 1945 à Brandenburg (Allemagne). Chardon (Gabriel, Claude), né le 4 j...
- Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret du 25 novembre 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)
... Alain Erlande-Brandenburg est, à compter du 1er octobre 1994, renouvelé po...
- Journal Officiel num. 279, 2 décembre 1994
- Décret
- Arrêté du 8 septembre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), décédé le 10 décembre 1943 à Brandenburg (Allemagne). Frey, née Daltroff (Marie) le 17 ao�...
- Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret du 22 avril 2004 portant délégation de signature (direction des musées de France)
...Alain Erlande-Brandenburg, conservateur général du patrimoine, chef du ser...
- Décret du 11 juillet 2003 portant délégation de signature
...Alain Erlande-Brandenburg, conservateur général du patrimoine, chef du ser...

Page suivante