Brandebourg

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 mars 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 13 mars 1969)

... SOUS SEING PRIVE DU 18 NOVEMBRE 1957, BRANDEBOURG S'EST ENGAGE A ACQUERIR, DANS LES QUINZE JOURS DE ...

• Arrêté du 23 juin 2010 conférant la qualité d'auditeur de la 62e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)

... ministère de l'intérieur du Land de Brandebourg, Allemagne. M. Jugel (Thomas), capitaine de vaisse...

• Journal Officiel num. 144, 24 juin 2010
• Arrêté

• Arrêté du 2 juillet 2009 portant désignation des auditeurs de la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)

..., ministère de l'intérieur, Land de Brandebourg, Allemagne. M. Thomas Jugel, capitaine de vaisseau...

• Journal Officiel num. 153, 4 juillet 2009
• Arrêté

• Décret du 5 juillet 2008 portant titularisation des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

...M. Brandebourg (Patrick), professeur agrégé, mathématiques. M....

• Journal Officiel num. 161, 11 juillet 2008
• Ministère de l'éducation nationale
• Décret

• Arrêté du 16 septembre 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...-Lise (Gironde), décédé en 1945 à Brandebourg (Allemagne). Blanc (Maurice, Antoine), né le 17 a...

• Journal Officiel num. 251, 26 octobre 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 12 décembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 12 décembre 2007, 05/18380)

... sur le devant avec 6 brides (effet de brandebourg) pour accrocher les boutons et au dos 5 coutures �...

• Arrêté du 18 février 2009 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 5 000 ?, de 1 000 ?, de 500 ?, de 250 ?, de 200 ?, de 100 ?, de 50 ?, de 20 ?, de 15 ?, de 10 ?, de 5 ? et de 1 1/2 ?

... Revers : la porte de Brandebourg au-dessus d'une partie du mur de Berlin dessiné e...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 mars 1973 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 27 mars 1973, 71-14.214)

...QUE BRANDEBOURG A ALORS FAIT REPEINDRE EN MARRON LES VOLETS DE SON...

• Arrêté du 2 août 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques à l'Institut national de la recherche agronomique (femmes et hommes)

...Ivry: 65, boulevard Brandebourg, 94205 Ivry Cedex (téléphone: 01-49-59-69-49). L...

• Journal Officiel num. 187, 14 août 2001
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 4 mars 1997 portant nomination au comité d'histoire de l'agriculture

...Erlande-Brandebourg (Alain), directeur des Archives de France ; M...

• Journal Officiel num. 59, 11 mars 1997
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Arrêté