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25 documents pour boxer

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 février 2008 (cas Cour d'appel de Lyon, 12 février 2008, 07/02896)
... plus être propriétaire du chien de race boxer présent à proximité du troupeau; que dès lors ...
- Arrêté du 12 février 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)
..., CSZ 3071, Elbe, Ella, ES Argone, ES Boxer, Escort, Magali CS, Okapi, Olifant, Principal. ART...
- Arrêté du 29 juillet 2008 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
...Retrait. Retrait. Indian Tabac Classic Boxer (Robusto), en 25. 7,30. 182,50. Retrait. Retrait. ...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 février 2007 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 6 féier 2007, 06-82601)
...'intéressé d'avoir nettoyé un (véhicule) boxer "en dépit du bon sens"; que l'inspectrice du trav...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 novembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 7 novembre 2011, 10/06333)
... RENAULT SCENIC et du véhicule utilitaire BOXER; . Vu l'appel interjeté de la décision susvisée...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 31 octobre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 31 octobre 2007, 05/16069)
... des vêtements d' intérieur pour homme (boxer, caleçon, débardeur etc..). . *sur la contrefaç...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 23 octobre 2007, 07/00022)
... Porges), avec deux véhicules, l'un de type Boxer et l'autre de type Partner,. - à compter du 1er j...
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
...: « Pour faire du théâtre, il faut boxer la situation ». 3. Carrefours:. Du rituel au thé...
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer
...Sans changement . Indian Tabac Classic Boxer (Robusto), en 25. 7,30. 182,50. Sans changement ....
- Arrêtés du 5 juin 2000 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)
... Marque et type : Protec, type Boxer 114 ;. Marque et type du moteur : Perkins, typ...

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