Boves

• Arrêté du 30 juillet 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Boves, Salouël, Glisy, Pont-de-Metz, Saleux, Saint-Fuscien et Saveuse (Somme)

• Journal Officiel num. 188, 15 août 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision n° 2002-672 du 15 octobre 2002 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes constitutives de la communauté d'agglomération dénommée « Amiens métropole » : Allonville, Amiens, Bertangles, Blangy-Tronville, Boves, Cagny, Camon, Dreuil-lès-...

• Journal Officiel num. 267, 16 novembre 2002
• Décision

• Arrêté du 30 juillet 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Boves, Salouël, Glisy, Pont-de-Metz, Saleux, Saint-Fuscien et Saveuse (Somme)

• Journal Officiel num. 188, 15 août 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 octobre 2005, 04-43.355)

...Eric Beaufrère, demeurant 21, rue de Boves, 80000 Amiens,. 24 / de M. Christian Beaujois, dem...

• Décret du 27 décembre 1993 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Amiens-Saint-Quentin de l'autoroute A 29, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Amiens, Blangy-Tronville, Boves, Cagny, Dury, Gentelles, Glisy, Saint-Fuscien, Villers-Bretonneux, Guillaucourt, ...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 1993
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 mars 2006 (cas Cour d'appel d'Amiens, CT0074, du 24 mars 2006)

..., du 15 Février 1996 au 24 Juillet 1998, à BOVES, infraction prévue par l'article 314-1 du Code P�...

• Décret n° 2010-693 du 24 juin 2010 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de grande instance d'Amiens et de Péronne

... Sud, Amiens 7e Sud-Ouest, Amiens 8e Nord, Boves, Conty, Corbie, Hornoy-le-Bourg, Molliens-Dreuil, ...

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Arrêté du 18 septembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Article 1. Le siège de la trésorerie de Boves est transféré dans les locaux de la trésorerie ...

• Journal Officiel num. 227, 1 octobre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Bourdon ; Bouzincourt ; Bovelles ; Boves ; Braches ; Brassy ; Bray-sur-Somme ; Breilly ; Br...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 25 février 2010 autorisant la société Cogénération Biomasse d'Estrées-Mons SAS à exploiter une installation de production d'électricité

... Grand Large, rue des Indes-Noires, 80440 Boves, est autorisée à exploiter une installation de p...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté