bouzy france

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28 documents pour bouzy france

- Décret n° 2010-1205 du 11 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois »
... imposantes : ? la Côte d'Ile-de-France dans la Marne, ainsi que les versants des vallées...] de Verzy, Verzenay, Mailly, Saint-Basle, Bouzy et du clos de Saint-Thierry » parmi les meilleurs...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 mars 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 19 mars 2008, 07/21137)
... de Me Marc PICHON DE BURY (SCP AUGUST - DE BOUZY), avocat au barreau de PARIS, toque: P438. S.A.R.LL. MICROSOFT FRANCE . ayant son siège 18 AVENUE DU QUEBEC ZA COURTABO...
- Décret portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)
...�dération des parcs naturels régionaux de France en date du 27 janvier 1997;. Vu la délibération ...; Avenay-Val-d'Or; Ay-Champagne; Bisseuil; Bouzy; Champillon; Cormoyeux; Cumières; Dizy; Fontaine-...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Arrêtés du 17 juillet 1991 portant homologation de matériels de chantier (limitation du niveau sonore)
...: Barth Holland (Pays-Bas), représenté en France par Sica Aménagement hydraulique, 282 CD 948,, 45460 Bouzy-la-Forêt. Désignation de l'engin draineuse...
- Décret du 4 mai 2009 portant classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne)
...�dération des parcs naturels régionaux de France en date du 21 janvier 2009 ; Vu l'avis du Conseil ..., Bisseuil, Bligny, Bouilly, Bouleuse, Bouzy, Chambrecy, Chamery, Champillon, Champlat-et-Bouja...
- Arrêté du 5 juin 2009 fixant la liste des opérations de restructuration des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 et au versement de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008
...Bureau de Fort-de-France-messageries. . Bureau de Fort-de-France-port. ... . Recette locale de Bouzy. . Recette locale de Châtillon-sur-Marne. . R...
- Décret du 14 septembre 2009 portant nomination et promotion dans l'armée active
...La Fontaine (Karine, France). Hareau (Stéphane, Mickaël, Alain, Bernard). De...Chevreau (Stéphane, Jean, Louis). Bouzy (François-Xavier, Jean). Marie-Eléoncy (Marie-An...
- Décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Champagne »
... : Ambonnay, Avize, Ay, Beaumont-sur-Vesle, Bouzy, Chouilly, Cramant, Louvois, Mailly-Champagne, Le ... imposantes : ? la Côte d'Ile-de-France dans la Marne, ainsi que les versants des vallées...
- Arrêté du 15 mars 2005 fixant la liste des candidats admis à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004)
...Bouvier (Jean-Charles), agriculture. Bouzy (Olivier), génie industriel. Bréhon (Lionel), tr...Fabet-Nottet (Marie-France), épouse Ayache, informatique. Fenaux (Laurent), ...
- Décret du 15 avril 2002 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien du centre radioélectrique de Nanteuil-la-Forêt-Les Limons (Marne) n° 051 08 010 au centre radioélectrique de Courtisols-Traie-de-Cassière (Marne) n° 051 08 011...
...-Val-d'Or, Germaine, Tauxières-Mutry, Bouzy, Les Grandes-Loges, La Veuve, Saint-Hilaire-au-Tem... de l'environnement), 40, boulevard Anatole-France, 51022 Châlons-en-Champagne Cedex....

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