Bouvines

• Décret du 29 septembre 2011 portant abrogation de décrets fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles et les perturbations électromagnétiques applicables au voisinage de centres radioélectriques

... au voisinage du centre émetteur de Bouvines (Nord) ; ? décret du 22 octobre 1969 fixant l'ét...

• Journal Officiel num. 228, 1 octobre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement transports
• Décret

• Code de l'urbanisme

...-sur-Sambre, Boussois, Bouvignies, Bouvines, Bray-Dunes, Bruay-sur-l'Escaut, Bruille-lez-March...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 octobre 2005, 04-43.355)

...Thierry Delommel, demeurant 64, rue de Bouvines, 80080 Amiens,. 215 / de M. David Delouard, demeur...

• Décret du 24 juin 2008 portant abrogation du titre d'existence légale d'une congrégation

... Communauté des moniales dominicaines de Bouvines » est abrogé....

• Journal Officiel num. 148, 26 juin 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Bondues, Bourghelles, Bousbecque, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cobrieux, Comines,...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Avis relatif à un arrêté préfectoral portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

...- les communes d'Anstaing, Baisieux, Bouvines, Chéreng, Gruson, Sainghin-en-Mélantois, Mons-en...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 mars 2001 (cas Cour d'appel d'Amiens, du 2 mars 2001, 00/02418)

...4 Rue de Bouvines 59800 LILLE FIVES Madame Anita Y.. épouse X.. 4 R...

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Bondues, Bourghelles, Bousbecque, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cobrieux, Comines,...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Bouchain, Bourghelles, Bousbecque, Bouvines, Bruay-sur-l'Escaut, Bruille-lez-Marchiennes, Brui...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Bersée ; Bois-Grenier ; Bourghelles ; Bouvines ; Camphin-en-Carembault ; Camphin-en-Pévèle ; Ca...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté