Bouvignies

1 recherche similaire pour Bouvignies

Bouvigny-boyeffles

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

24 documents pour Bouvignies

- Code de l'urbanisme
..., Boussières-sur-Sambre, Boussois, Bouvignies, Bouvines, Bray-Dunes, Bruay-sur-l'Escaut, Bruille...
- Codes
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 décembre 2011 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 23/12/2011, 348648, Publié au recueil Lebon)
... de la rue du Grand Hem à Bouvignies, de la rue de Cassel à Neuf-Berquin, de la rue Ha...
- Décret n° 2010-1021 du 30 août 2010 portant classement du parc naturel régional Scarpe-Escaut (Nord - Pas-de-Calais)
..., Beuvry-la-Forêt, Bousignies, Bouvignies, Brillon, Bruay-sur-l'Escaut, Bruille-lez-Marchien...

- Arrêté du 25 avril 2008 portant admission d'élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2007
...M. Bouvier (Samuel, Barthélémy). M. Bouvignies (Valentin). M. Breuil (Romain, Jacques, Albert). M...
- Journal Officiel num. 117, 21 mai 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Banteux, Bantouzelle, Boursies, Bouvignies, Brillon, Brunémont, Bugnicourt, Busigny, Cantin,...
- Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Biache-Saint-Vaast, Bois-Bernard, Bouvignies, Brebières, Bruille-lez-Marchiennes, Brunemont, B...
- Décision du 16 juillet 2007 arrêtant au titre de l'année 2007 la liste des candidats déclarés admissibles aux concours pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
...M. Boulnois (Marc, Yves, Edouard). M. Bouvignies (Valentin). M. Bovet (Christophe, Jean, Philippe)....
- Journal Officiel num. 177, 2 août 2007
- Ministère de la défense
- Décision
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Auchy-lez-Orchies ; Beuvry-la-Forêt ; Bouvignies ; Bruille-lez-Marchiennes ; Brunémont ; Bugnicour...
- Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Scarpe et de l'Escaut (zone de protection spéciale)
... : Aubry-du-Hainaut, Beuvry-la-Forêt, Bouvignies, Bruay-sur-l'Escaut, Bruille-Saint-Amand, Château...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Auchy-lez-Orchies ; Beuvry-la-Forêt ; Bouvignies ; Bruille-lez-Marchiennes ; Brunémont ; Bugnicour...

Page suivante