Bouverans

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 bassin du Drugeon (zone spéciale de conservation)

... du Doubs : Bannans, Bonnevaux, Bouverans, Bulle, Chaffois, Dompierre-les-Tilleuls, Frasne, ...

• Journal Officiel num. 143, 23 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0028, du 15 janvier 2007)

... comparante ,Représentée par Maître BOUVERANS Christelle, avocat au barreau de TOULOUSE En prés...

• Arrêté du 19 août 2005 portant nomination au comité interprofessionnel du gruyère de Comté

...M. Marmier (Bernard), 25560 Bouverans. M. Hugon (Rémy), 39300 Montigny-sur-Ain. M. Cham...

• Journal Officiel num. 202, 31 août 2005
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 mai 1996 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 29 mai 1996, 94-16.615)

• Arrêté du 1er juillet 2002 portant nomination au comité interprofessionnel du gruyère de Comté

...M. Marmier (Bernard), 25560 Bouverans;. M. Aymonier (Gérard), 39110 Marnoz;. M. Champon...

• Journal Officiel num. 167, 19 juillet 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 1er juillet 2002 portant nomination au comité interprofessionnel du gruyère de Comté

...Marmier (Bernard), 25560 Bouverans ; M. Aymonier (Gérard), 39110 Marnoz ; M. Champon...

• Journal Officiel num. 167, 19 juillet 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale

...-les-Mines, Belleherbe, Blarians, Bouverans, Cendrey, Charmoille, Chasnans, Corcelle-Mieslot, ...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 mai 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 9 mai 2008, 06/05774)

...représentée par Me Christelle BOUVERANS, avocat au barreau de TOULOUSE . COMPOSITION DE LA...

• Arrêté du 11 janvier 1993 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories

..., du ruisseau d'Arcier et du lac de Bouverans. Nota. - Les parties du Doubs formant frontière a...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 1993
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 février 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 1 février 2008, 06/05062)

...représenté par Me Christelle BOUVERANS, avocat au barreau de TOULOUSE . COMPOSITION DE LA...