boutures de lavande

• Arrêté du 23 octobre 1997 modifiant la liste des productions à l'égard desquelles le forfait de bénéfice agricole peut être dénoncé par le service des impôts

... et des fleurs à parfum autres que lavande,. lavandin, jasmin, rose de mai, fleur d'oranger, mimosa;. - culture de boutures d'oeillets;. - culture de fleurs comestibles;. - f...

• Journal Officiel num. 259, 7 novembre 1997
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code général des impôts, annexe 4

... et des fleurs à parfum autres que lavande, lavandin, jasmin, rose de mai, fleur d'oranger, mmimosa ; . 7° culture de boutures d'oeillets ; . 8° culture de fleurs comestibles ...

• Codes

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

... vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blancs de champignons :. 0602 90. ?...3301 29 79. ? de lavande ou de lavandin. 3301 29 91. ? autres. 3301 30...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Code rural (nouveau)

... la vente et ventes de fruits, semences, boutures et greffons ; . c) Tous les travaux de pépinièr...�vrier, gentiane, hysope, jasmin, laurier, lavande, lavandin, marjolaine, mélisse, menthe, mimosa, n...

• Codes