boutigny prouais

• Arrêté du 6 avril 2009 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport de gaz Saint-Arnoult-des-Bois?Fontenay-Mauvoisin (Eure-et-Loir et Yvelines)

... des communes du Boullay-Thierry, Boutigny-Prouais, Chaudon, Croisilles, Favières, Ouerre, S...

• Journal Officiel num. 88, 15 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Le Boullay-Mivoye, Le Boullay-Thierry, Boutigny-Prouais, Bréchamps, Brézolles, Broué, Bû, Cham...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 juin 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 22 juin 2011, 09/03394)

...28 rue du Bocage "Allemont". 28410 BOUTIGNY PROUAIS. représentée par Me Alain PIERRAT, avoca...

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Le Boullay-Mivoye, Le Boullay-Thierry, Boutigny-Prouais, Bréchamps, Brézolles, Broué, Bû, Cham...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêtés du 12 mars 1999 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

..., Sylvaine), notaire à la résidence de Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir), est acceptée; La sociét�...

• Journal Officiel num. 69, 23 mars 1999
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Le Boullay-Mivoye ; Le Boullay-Thierry ; Boutigny-Prouais ; Bréchamps ; Brezolles ; Broué ; Bû ; ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2006-1141 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier des Yvelines

... et dans les communes de Bièvres, Boutigny-Prouais, Champagne, Goussainville, Havelu, Saint-L...

• Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Décret n° 2006-1141 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier des Yvelines

... et dans les communes de Bièvres, Boutigny-Prouais, Champagne, Goussainville, Havelu, Saint-L...

• Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

... Bois-le-Roi, Bouleurs, Bourron-Marlotte, Boutigny, Brie-Comte-Robert, Cély, Chailly-en-Bière, Cham... Bouglainval, Le Boullay-Thierry, Boutigny-Prouais, Bréchamps, Broué, Bû, Champagne, Champhol, Cha...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 1996 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

...) est nommée notaire à la résidence de Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir), en remplacement de M. Rich...

• Journal Officiel num. 110, 11 mai 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté