Boussens

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51 documents pour Boussens

- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Garonne de Boussens, à Carbonne (zone de protection spéciale)
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Garonne de Boussens, à Carbonne (zone de protection spéciale)
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 1 avril 1987 (cas Conseil d'Etat, 1 /10 SSR, du 1 avril 1987, 68694, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04-03 Il résulte de la combinaison des dispositions de l'article 27 du décret du 14 juin 1946 relatif au statut du personnel des exploitations minières et assimilées et de l'article 1er du même décret, dans sa rédaction issue du décret n° 66-828 du 8 novembre 1966, qu'il n'est pas institué de délégué mineur de la surface pour représenter les personnels des exploitations de gisements d'hydrocarbures liquides ou gazeux qui n'exercent pas sur les lieux mêmes de l'exploitation ou à proximité immédiate une activité professionnelle se rattachant directement et exclusivement à cette exploitation. Or les installations de stockage souterrain de gaz naturel de l'Izaute ne sont pas situées sur les lieux mêmes ou à proximité immédiate de l'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures liquides ou g...

... de délégué mineur de la surface de Boussens-Forages Midi-Pyrénées les installations de stock...

- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...TIGF. MURET. 4. GERS. AURIGNAC. PITD. BOUSSENS. TIGF. MURET. 3. GERS. BOUSSENS. PITD. CARBONNE. T...
- Décision n° 2011-1045 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6
...Agglomération. (1). (1). 48. H. BOUSSENS. Agglomération. (1). (1). 36. H. BRASSAC. Agglom�...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides
...COGNIS FRANCE, usine d'Estarac, 31360 Boussens. DIESTER Industrie à Bassens. Adresse société :...
- Décision n° 2011-1044 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...Agglomération. (1). (1). 42. H. BOUSSENS. Agglomération. (1). (1). 25. H. BRASSAC. Agglom�...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Arrêté du 15 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 modifié fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés pour la période 2008-2012
...Boussens. 31. Combustion externalisée. 41 621. 208 105. ...
- Décision n° 2011-1040 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 1
...Agglomération. [1]. [1]. 54. H. BOUSSENS. Agglomération. [1]. [1]. 21. H. BRASSAC. Agglom�...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1342 du 18 octobre 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5-MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...Le Rouquet. 505 m. 440 mW (21). 42 H. BOUSSENS. Roquefort-sur-Garonne. 367 m. 1 W (22). 25 H. BRA...
- Journal Officiel num. 4, 5 janvier 2012
- Décision

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