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1 terme du glossaire pour bourse direct

433 documents pour bourse direct

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 décembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 13 décembre 2011, 10-10.103, Publié au bulletin)
... livres de la société d'investissement Bourse direct d'un compte créditeur de 43 914,84 euros, ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 juillet 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 12 juillet 2011, 10-16.873, Publi)
... d'ordre avec la société Xeod bourse, aux droits de laquelle est venue la société Nat... de laquelle vient la société Bourse direct, prise en qualité de transmetteur-récepteur d'or...
- Avis relatif à la liste des établissements habilités à exercer le service de tenue de compte-conservation en France (à l'exclusion des établissements relevant de l'article L. 518-1 du code monétaire et financier et des personnes morales émettrices mentionnées à l'article 6-2-2 du règlement général du Conseil des marchés financiers) arrêtée au 3...
...Bonnasse-Lyonnaise de banque. Bourse direct. Boursorama. BRED, Banque populaire. BRED G...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 14 décembre 2006 (cas Conseil d'Etat, Juge des référés, du 14 décembre 2006, 298912, mentionné aux tables du recueil Lebon)
... d'Etat, présentée pour la société BOURSE DIRECT SA, dont le siège est 253, Bd Péreire à ...
- Code de commerce
...'à preuve du contraire et transmis directement au parquet. . . . . . . . . . . . . Ar... lorsque l'acquisition est faite en bourse, sous le contrôle d'une autorité judiciaire ou d...
- Codes
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 novembre 2007 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 09/11/2007, 298911)
... d'Etat, présentée pour la SOCIETE BOURSE DIRECT S.A., dont le siège est 253, boulevard Per...
- Décret relatif au régime des titres nominatifs
... A LA SUITE D'UNE NEGOCIATION EN BOURSE. TITRES NON ESSENTIELLEMENT NOMINATIFS. Article 23...2° Par transfert direct au nom de l'acquéreur lorsque la vente et l'achat...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
... 5 octobre 2006 à l'égard de la société Bourse Direct. Jurisprudence:. Arrêt de la Cour de cassa...
- Code monétaire et financier
... ou services n'ayant pas de relation directe avec l'objet du statut ou de la convention ou avec... cours d'ouverture des soixante jours de bourse précédant celui de l'investissement. Un décret ...
- Codes
- Avis relatif à la liste des établissements habilités à exercer le service de tenue de compte-conservation en France (à l'exclusion des établissements relevant de l'article L. 518-1 du code monétaire et financier et des personnes morales émettrices mentionnées à l'article 6-2-2 du règlement général du Conseil des marchés financiers) arrêtée au 3...
...Bonnasse - Lyonnaise de banque. Bourse direct. Boursorama. BRED - Banque populaire. BRED ...

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