Bourrouillan

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Armagnac'

...-du-Gers, Bascous, Bétous, Bourrouillan, Bretagne-d'Armagnac, Campagne-d'Armagnac, Castex-...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2009-1285 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Blanche Armagnac », « Bas Armagnac », « Haut Armagnac » et « Armagnac-Ténarèze »

..., Blaziert, Bonas, Boucagnères, Bourrouillan, Bouzon-Gellenave, Bretagne-d'Armagnac, Le Brouilh...

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 24 août 2004 portant nomination au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine

...M. Sempé (Jean-Paul), à Bourrouillan (Gers). M. Solans (Bernard), à Bordeaux (Gironde)...

• Journal Officiel num. 203, 1 septembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac

...M. Sempé (Jean-Paul), à Bourrouillan (Gers). M. Tintané (Serge), à Parleboscq (Landes...

• Journal Officiel num. 189, 15 août 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Blousson-Sérian, Boucagnères, Bourrouillan, Bouzon-Gellenave, Bretagne-d'Armagnac, Caillavet,...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1132 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pineau des Charentes » et « Floc de Gascogne »

..., Blaziert, Bonas, Boucagnères, Bourrouillan, Bouzon-Gellenave, Bretagne-d'Armagnac, Le Brouilh...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac

...M. Sempe (Jean-Paul), à Bourrouillan (Gers). M. Tintane (Serge), à Parleboscq (Landes)...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 1998
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac

...M. Sempé (Jean-Paul), à Bourrouillan (Gers). M. Tintané (Serge), à Parleboscq (Landes...

• Journal Officiel num. 189, 15 août 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (32060) ; Boulaur (32061) ; Bourrouillan (32062) ; Bouzon-Gellenave (32063) ; Brugnens (320...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 15 avril 2003 modifiant le décret du 6 août 1936 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Bas-Armagnac », « Armagnac-Ténarèze » et « Haut-Armagnac »

...-du-Gers, Bascous, Bétous, Bourrouillan, Bretagne-d'Armagnac, Campagne-d'Armagnac, Castex-...

• Journal Officiel num. 92, 18 avril 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret