Bournois

• Arrêté du 25 février 2010 portant nomination à la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

...Frank BOURNOIS, nommés sur proposition du ministre chargé de l'...

• Journal Officiel num. 109, 12 mai 2010
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Bondeval ; Bonnal ; Bourguignon ; Bournois ; Branne ; Bretigney ; Brevilliers ; Brognard ; Bu...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2002 portant nomination du président et des membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002

...Bournois (Franck), professeur des universités ; Mme Collet...

• Journal Officiel num. 105, 5 mai 2002
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Arrêté

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

..., Blussans, Bondeval, Bourguignon, Bournois, Brétigney, Brognard, Burnevillers, Chamesol, Col...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Bondeval ; Bonnal ; Bourguignon ; Bournois ; Branne ; Bretigney ; Brevilliers ; Brognard ; Bu...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret du 26 octobre 1995 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

...M. Bournois (Frank), université Lyon-III;. Mme Boursin (Véro...

• Journal Officiel num. 256, 3 novembre 1995
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 29 octobre 1998 portant nomination dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées

...Bournois (Frank), professeur d'université, est nommé, à ...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1998
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret du 11 novembre 2010 portant promotion et nomination

...Chevalier du 7 septembre 2000.M. Bournois (Frank), professeur des universités. Chevalier du...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Décret

• Arrêté du 11 juin 1997 conférant la qualité d'auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)

...M. Bournois (Frank), professeur à l'université Jean-Moulin, ...

• Journal Officiel num. 136, 13 juin 1997
• Premier ministre
• Arrêté

• Décision du 12 avril 2001 portant désignation des membres du jury du concours pour le recrutement en 2001 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air

...M. Bournois (Franck), professeur agrégé à l'université Par...

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2001
• Ministère de la défense
• Décision