bourneau 85

• Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin

... par le périmètre : L'Aiguillon-sur-Mer (85001), Angles (85004), Antigny (85005), Aubigny (85008)...�-Courdault (85028), Le Boupère (85031), Bourneau (85033), Bournezeau (85034), La Bretonnière-La-Cl...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 85 - Vendée. Antigny, Auzay, Barbâtre, Bazoges--en-Pareds, Bouillé-Courdault, Bourneau, Breuil-Barret, La Caillère-Saint-Hilaire, Cezais...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007

...Chauffage sanitaire, 85, rue Arsène-Houssaye, 02000 Laon. CVA 02 (Contene...L'Atelier du crocodile, Le Pré Bourneau, 44000 La Remaudière. La Régionale électrique, ...

• Journal Officiel num. 192, 21 août 2007
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Liste

• Avis relatif à la liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2005

...Chauffage sanitaire, 85, rue Arsène-Houssaye, 02000 Laon. CVA 02 (contene...Atelier du crocodile (L'), Le Pré Bourneau, 44000 La Remaudière. Ateliers de la providence, ...

• Journal Officiel num. 148, 26 juin 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...85 - Vendée. Aiguillon-sur-Mer (L'), Angles, Antign... (La), Bouille-Courdault, Boupère (Le), Bourneau, Bournezeau, Bretonnière-la-Claye (La), Breuil-Ba...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2003

...Chauffage sanitaire, 85, rue Arsène-Houssaye, 02000 Laon. CVA 02 (Contene...Atelier du crocodile (L'), Le Pré Bourneau, 44000 La Remaudière. Ateliers de la providence, ...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2003
• Ministère du travail et des affaires sociales ministere du travail et des affaires sociales
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002

...Chauffage Sanitaire, 85, rue Arsène-Houssaye, 02000 LAON. COPAXSO (Coopé...Atelier du crocodile (L'), Le Pré Bourneau, 44000 LA REMAUDIERE. Ateliers de la providence, 8...

• Journal Officiel num. 132, 8 juin 2002
• Ministère du travail et des affaires sociales ministere du travail et des affaires sociales
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001

...Chauffage sanitaire, 85, rue Arsène-Houssaye, 02000 Laon. COPAXSO (Coopé...Atelier du crocodile, Le Pré Bourneau, 44000 La Remaudière. Ateliers de la providence, ...

• Journal Officiel num. 127, 2 juin 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011

...SCOP Chauffage sanitaire, 85, rue Arsène-Houssaye, 02000 Laon. Transports RHR,...L'Atelier du Crocodile, Le Pré Bourneau, 44430 La Remaudière. Le Bureau des Arts, quai du...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2000

...Chauffage sanitaire, 85, rue Arsène-Houssaye, 02000 Laon. Evolution conse...Atelier du crocodile, Le Pré Bourneau, 44000 La Remaudière. Ateliers de la providence, ...

• Journal Officiel num. 84, 8 avril 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Liste