Bourguignons

• Décret n° 2011-1618 du 23 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux bourguignons »

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 mars 2000 (cas Cour d'appel de Versailles, du 2 mars 2000, 1997-3482)

... commercial situés, 133 rue des Bourguignons à BOIS COLOMBES (92270). Suivant acte en date du ...

• Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne grand ordinaire » ou « Bourgogne ordinaire » : modification du nom de l'appellation en « Coteaux bourguignons »

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Avis

• Arrêté du 4 avril 2011 autorisant la SNC MSE L'Epivent à exploiter une installation de production d'électricité

... 12 MW, localisé lieudits Les Champs Bourguignons, Les Dix, Le Moulin Caumont et Les Grosses Bornes,...

• Journal Officiel num. 87, 13 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret n° 2011-283 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »

... convivialité de la vie des villages bourguignons. Les chais abritent des logements de capacité var...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Avis de mise en consultation de cahiers des charges de labels agricoles

... (AFBJP), Association des fabricants bourguignons de jambon persillé, maison des industries aliment...

• Journal Officiel num. 44, 21 février 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »

... convivialité de la vie des villages bourguignons. Les chais abritent des logements de capacité var...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 19 mai 2011 portant création d'une zone interdite temporaire identifiée ZIT Rouge dans la région du Bourget (Seine-Saint-Denis)

...'' N - 002° 16 51'' E (carrefour des Bourguignons, à Bois-Colombes). 48° 58 28'' N - 002° 16 24''...

• Journal Officiel num. 128, 2 juin 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Bossancourt ; Bouilly ; Bouranton ; Bourguignons ; Bouy-Luxembourg ; Bragelogne-Beauvoir ; Braux ; ...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Décret n° 2011-642 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chaource »

...�rulle, (Les) Bordes-Aumont, Bouilly, Bourguignons, Bragelogne-Beauvoir, Bréviandes, Briel-sur-Barse...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret